Vandeins (Ain, France)

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        Vandeins (Ain, France)

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        Vandeins (Ain, France)

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          Vandeins (Ain, France)

            4 Archival description results for Vandeins (Ain, France)

            3O1 · File · 1852-1911
            Part of Fonds communal de Vandeins

            Syndicat de l’Irance : arrêté fixant les largeurs des cours d’eau (1856).
            Curage de la Veyle : arrêté préfectoral, règlement d’eau (1854-1855).
            Curage et fixation des largeurs de l’Irance : arrêté préfectoral fixant les largeurs, règlements d’eau, arrêtés préfectoraux (1855-1866, 1865, 1880, 1911).
            Curage du bief de Biboud : arrêtés préfectoraux (1856).
            Barrages d’irrigation : arrêtés préfectoraux (1852) ; correspondance (1911).

            1N3 · File · 1850-1978
            Part of Fonds communal de Vandeins

            Location de communaux au lieudit La Brosse : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux (1850-1896, 1905, 1914, 1923, 1932, 1941).
            Amodiation du poids public : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1906).
            Location du communal au lieudit En Dondaille : baux (1911, 1929, 1935).
            Location de terrains communaux provenant de l’ancienne Fabrique d’église : cahiers des charges, baux (1864, 1905, 1911, 1921, 1941).
            Location du presbytère avec ses dépendances : cahiers des charges, baux, procès-verbaux d’adjudication, délibérations (1907, 1909, 1918, 1927, 1930, 1934, 1936, 1942, 1948-1978).
            Location du pâturage autour de l’église : cahier des charges, délibération, déclaration de départ (1928, 1930).
            Vente aux enchères publiques d’arbres, de la récolte de foin et de la récolte des arbres fruitiers du clos du presbytère : cahier des charges, procès-verbaux de vente (1872, 1907).
            Vente du porche de l’église : cahier des charges (1860).
            Vente des débris de bois provenant des réparations faites à l’église : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1863).

            2N2 · File · 1851-1955
            Part of Fonds communal de Vandeins

            Vente de coupes de bois provenant des bois taillis des Moiroux : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibération (1851, 1860, 1871, 1878, 1886, 1888, 1893, 1904, 1917, 1940-1941, 1955).
            Adjudication d’une coupe extraordinaire d’arbres : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, listes (1905).
            Vente de deux peupliers d’un ancien chemin déclassé au lieudit Au Peloux soumissions (1921).
            Vente de peupliers de peupliers du chemin vicinal ordinaire n°1 et du chemin de grande communication n°26 : cahier des charges (1927).
            Vente d’acacias du délaissé appartenant à la commune sur le chemin de Suraz : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, délibération (1947).
            Vente d’un lot de dix peupliers à la manufacture d’allumettes de Mâcon : convention (1947).
            Vente des sapins à l’entrée du cimetière communal : traité de gré à gré pour l’abattage des sapins, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1949).