Au Golard (Vandeins, Ain, France ; lieudit)

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        Terme générique Vandeins (Ain, France)

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              1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              Lotissements.
              T1 · Dossier · 1974-1977
              Fait partie de Fonds communal de Vandeins

              Lotissement communal au lieudit Au Golard, aménagement et viabilisation : concours DDE, autorisation de lotir, convention conclue avec le géomètre, esquisses, projet d’exécution, consultation, devis retenus, raccordement électrique, vente des lots, promesses de vente, plans, délibérations, correspondance (1974-1977).
              Lotissement des consorts C. au lieudit La Perrière : autorisation de lotir (1977).

              Lacunes : actes notariés de la vente des lots.