Vandeins (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2 dit de Polliat

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        Vandeins (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2 dit de Polliat

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          Vandeins (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2 dit de Polliat

          • UF Chemin vicinal ordinaire n°2 dit de Polliat (Vandeins, Ain, France)

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            Ponts et ponceaux.
            1O7 · File · 1848-1976
            Part of Fonds communal de Vandeins

            Passerelles de Suraz et dite des Chavagnats, construction de deux planches en pierre de taille : devis estimatif (1848).
            Construction d’un pont sur l’Irance sur l’allée de [Monfation] sur les communes de Mézériat et Vandeins : métrés (1850).
            Construction de deux ponceaux en bois sur le chemin vicinal des Binochons à Poleysat : devis (1850).
            Pont de Biboud sur le chemin vicinal ordinaire de Vandeins à Polliat : rapport de l’agent-voyer cantonal (1850).
            Pont des Chavagnats sur l’Irance, construction sur le chemin vicinal ordinaire n°2 : analyse des prix, métré estimatif, soumission, dessins des ouvrages (1865) ; réparations : rapport de l’agent-voyer cantonal (1888) ; réparation du pont : délibération, devis des travaux, pièces contractuelles (1946) ; réfection partielle : devis estimatifs (1976).
            Pont de la Frandelière sur l’Irance, construction sur le chemin vicinal ordinaire n°8 dit des Moiroux : métré des ouvrages (1865) ; restauration du pont : correspondance (1903).

            Chemins vicinaux ordinaires.
            1O4 · File · 1865-1938
            Part of Fonds communal de Vandeins

            Chemin vicinal ordinaire n°2 de Polliat, rectification d’un contour Aux Geoffrays : état parcellaire estimatif, arrêtés préfectoraux, actes d’échange, délibérations, plan parcellaire, correspondance (1935-1938).
            Chemins vicinaux ordinaires n°2 de Polliat et 7 de Vonnas par D’Huiziat, travaux neufs et fourniture de matériaux entre les limites de Polliat et Chaveyriat : devis, avant-métré, bordereau de prix et détail estimatif, mémoires de travaux (1884-1885).
            Chemin vicinal ordinaire n°3 de Vandeins à Chaveyriat, redressement et déclassement d’une portion d’ancien chemin : arrêté de la commission départementale, arrêté préfectoral de mise à l’enquête publique, actes d’acquisition (1872, 1876) ; construction d’une portion entre le hameau de Marciat et la limite Vandeins-Mézériat : avant-métré, procès-verbal d’adjudication, enquête publique, délibérations, dossier technique, plan parcellaire, plans, correspondance (1894-1897).
            Chemin vicinal ordinaire n°4 de Vandeins à Polliat, rectification : arrêtés préfectoraux de mise à l’enquête publique et autorisant un échange de terrains (1865) ; construction d’un aqueduc au lieudit Les Chavagnats : devis, métré estimatif, réception des travaux, plan, correspondance (1866-1867) ; travaux neufs et fourniture de matériaux entre le chemin d’intérêt commun n°35 et la limite de Polliat : devis, avant-métré, bordereau de prix et détail estimatif (1883).
            Chemin vicinal ordinaire n°5, rectification aux abords de l’Irance et construction d’un pont : avant-métré, acquisition de terrains, déclaration d’utilité publique, purge d’hypothèques, annonce légale, procès-verbal d’adjudication, enquête publique, délibérations, dossier technique, plan parcellaire, plans, correspondance (1900-1904).
            Chemin vicinal ordinaire n°7 de Vandeins à Vonnas, élargissement et rectification vers Saint Lazare : soumissions, actes d’acquisition et d’échange, dossier technique, plans, correspondance (1886-1887).
            Chemin dit des Moiroux, travaux : liste nominative des souscripteurs (s.d.).