Vandeins (Ain, France)

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Source note(s)

      Display note(s)

        Hierarchical terms

        Vandeins (Ain, France)

        Equivalent terms

        Vandeins (Ain, France)

          Associated terms

          Vandeins (Ain, France)

            6 Archival description results for Vandeins (Ain, France)

            1N3 · File · 1850-1978
            Part of Fonds communal de Vandeins

            Location de communaux au lieudit La Brosse : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux (1850-1896, 1905, 1914, 1923, 1932, 1941).
            Amodiation du poids public : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1906).
            Location du communal au lieudit En Dondaille : baux (1911, 1929, 1935).
            Location de terrains communaux provenant de l’ancienne Fabrique d’église : cahiers des charges, baux (1864, 1905, 1911, 1921, 1941).
            Location du presbytère avec ses dépendances : cahiers des charges, baux, procès-verbaux d’adjudication, délibérations (1907, 1909, 1918, 1927, 1930, 1934, 1936, 1942, 1948-1978).
            Location du pâturage autour de l’église : cahier des charges, délibération, déclaration de départ (1928, 1930).
            Vente aux enchères publiques d’arbres, de la récolte de foin et de la récolte des arbres fruitiers du clos du presbytère : cahier des charges, procès-verbaux de vente (1872, 1907).
            Vente du porche de l’église : cahier des charges (1860).
            Vente des débris de bois provenant des réparations faites à l’église : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1863).

            2N2 · File · 1851-1955
            Part of Fonds communal de Vandeins

            Vente de coupes de bois provenant des bois taillis des Moiroux : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibération (1851, 1860, 1871, 1878, 1886, 1888, 1893, 1904, 1917, 1940-1941, 1955).
            Adjudication d’une coupe extraordinaire d’arbres : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, listes (1905).
            Vente de deux peupliers d’un ancien chemin déclassé au lieudit Au Peloux soumissions (1921).
            Vente de peupliers de peupliers du chemin vicinal ordinaire n°1 et du chemin de grande communication n°26 : cahier des charges (1927).
            Vente d’acacias du délaissé appartenant à la commune sur le chemin de Suraz : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, délibération (1947).
            Vente d’un lot de dix peupliers à la manufacture d’allumettes de Mâcon : convention (1947).
            Vente des sapins à l’entrée du cimetière communal : traité de gré à gré pour l’abattage des sapins, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1949).

            Gravières.
            2O1 · File · 1853-1930
            Part of Fonds communal de Vandeins

            Gravière située au lieudit La Fontaine appartenant à Pierre Joseph Guyenon curé de Messimy, exploitation : arrêté préfectoral portant autorisation d’extraction de matériaux pour la commune (1853).
            Gravière située au lieudit La Pérouze, cession du droit d’exploitation par Pierre Joseph Guyenon curé de Messimy (1853) ; indemnisation de Pierre Joseph Guyenon pour l’exploitation de la gravière : rapports de l’agent-voyer cantonal, arrêté préfectoral portant autorisation d’extraction de matériaux pour la commune, correspondance (1867-1875).
            Gravières des Creuses et des Plattières [1], exploitation : conventions, baux, correspondance (1898, 1921, 1928-1930).

            [1] Les gravières des Creuses et des Plattières appartiennent respectivement à Hospices civils de Bourg et au docteur X. D., chirurgien des hôpitaux de Lyon.

            Édifices publics.
            1M2 · File · 1870-1980
            Part of Fonds communal de Vandeins

            Monument aux morts, construction : délibération, souscription, listes des dons, comité pour l’entretien du monument aux morts, cartes postales, élargissement du chemin de grande communication n°26 à la jonction avec le chemin vicinal ordinaire n°1, liste des soldats inscrits au monument, plan, correspondance (1920-1921) ; construction d’une grille en fer autour du monument : devis estimatif, facture (1921) ; peinture de la barricade : facture (1930).
            Poids public, construction d’un pont-bascule : contrat, plans, correspondance (1903-1913).
            Terrain de sports, aménagement : projets, délibérations, éclairage, construction d’un vestiaire, permis de construire, plans, correspondance (1977-1980).
            Bâtiments communaux et édifices publics : factures (1870-1875).

            Cours d’eau.
            3O2 · File · 1855-[1892]
            Part of Fonds communal de Vandeins

            État statistique des usines et des irrigations sur les cours d’eau non navigables et ni flottables : liste [1892] . Moulin de Chandé du sieur Coste sur l’Irance, fonctionnement : règlements d’eau, arrêtés préfectoraux (1855) ; moulins sur la Veyle, fonctionnement : arrêté préfectoral (1860).

            Étangs.
            3O3 · File · 1859, 1894
            Part of Fonds communal de Vandeins

            Licitation de l’étang Chavaux : rapport du notaire, extrait des minutes du greffe du tribunal civil (1859). État signalétique des étangs : listes (1894).