Serrières-de-Briord (Ain, France)

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            FF18 · File · 1615-1791
            Part of Fonds communal de Villebois

            Délibération des habitants, consultations et mémoire, requête, extrait du rôle de vingtième, état de frais de justice, correspondance (1785-1791) ; extrait du procès-verbal de limitation du marquisat de Saint-Sorlin dressé en 1635, acte de signification entre les syndics des deux communautés, actes et copies d’acte passés entre 1381 et 1738 servant à fixer les limites territoriales (1615-1785).

            1N1 · File · 1829-1981
            Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

            Délimitation des communaux : registre et plans (1851-1856).
            Litige pour les communaux de Serrières entre la commune et sieur d’Harancourt (1829-1832).
            Vente de 2 parcelles de délaissées à La Craz (1886).
            Vente des communaux de la Craz, chemin de la Craz : plan, décisions (1888-1929).
            Pâturages (1880).
            Vente, échanges, don de parcelles ou terrains (1886-1936).
            Bail de jardins au lieu-dit « la Corne » (1905-1953).
            Bail de la terre de la « Sablière », plan (1886-1947).
            Baux de diverses parcelles (1888-1910).
            Carrière du Grâl : bail à ferme (1839).
            Ventes et acquisitions de terrains (1953-1981).
            Expropriation de M. T. (1960-1968).