Zone d'identification
Cote
1N1
Titre
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Date(s)
- 1829-1981 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Délimitation des communaux : registre et plans (1851-1856).
Litige pour les communaux de Serrières entre la commune et sieur d’Harancourt (1829-1832).
Vente de 2 parcelles de délaissées à La Craz (1886).
Vente des communaux de la Craz, chemin de la Craz : plan, décisions (1888-1929).
Pâturages (1880).
Vente, échanges, don de parcelles ou terrains (1886-1936).
Bail de jardins au lieu-dit « la Corne » (1905-1953).
Bail de la terre de la « Sablière », plan (1886-1947).
Baux de diverses parcelles (1888-1910).
Carrière du Grâl : bail à ferme (1839).
Ventes et acquisitions de terrains (1953-1981).
Expropriation de M. T. (1960-1968).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » finances publiques » propriété publique » biens communaux
- registre
- plan
- location
- bail
- économie » industrie » industrie extractive » carrière
- administration » finances publiques » propriété publique » aliénation domaniale
- opinion » vie publique » dons-et-legs
- administration » finances publiques » propriété publique » acquisition domaniale
- équipement » environnement » travaux d'utilité publique » expropriation
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Serrières-de-Briord (Ain, France) » Serrières-de-Briord (Ain, France) -- Terre de La Sablière
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Serrières-de-Briord (Ain, France) » La Craz (Serrières-de-Briord, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Serrières-de-Briord (Ain, France) » Serrières-de-Briord (Ain, France) -- Chemin de La Craz
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Serrières-de-Briord (Ain, France) » La Corne (Serrières-de-Briord, Ain, France ; lieudit)