Délits d’alignement : registre des procès-verbaux, procès-verbaux de contravention, jugements, extrait du tableau des chemins, correspondance (1828-1858).
Liste des propriétaires limitrophes des chemins (s.d.).
Réglementation de l’alignement et des plantations (1843)
Élaboration d’un plan d’alignement : contrat d’engagement du géomètre, correspondance (1863-1864).
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-de-Briord : plans d’alignement, arrêtés d’alignement, arrêté d’enquête (1875-1901).
Demandes d’alignement, arrêtés portant alignement, permissions de voirie (1861-1982).
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Serrières-de-Briord (Ain, France)
Serrières-de-Briord (Ain, France)
NT Bord du Rhône, Zone d'aménagement différé du (Serrières-de-Briord, Ain, France)
NT La Sablière, Marais de (Serrières-de-Briord, Ain, France)
NT Quartier d'en bas (Serrières-de-Briord, Ain, France ; lieudit)
NT Serrières-de-Briord (Ain, France) -- Place de la Croix de Pierre
NT Serrières-de-Briord (Ain, France) -- Terre de La Sablière
NT Village, Zone d'aménagement différé du (Serrières-de-Briord, Ain, France)