Saint-Léger, Mas (Serrières-de-Briord, Ain, France)

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        Saint-Léger, Mas (Serrières-de-Briord, Ain, France)

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              FF18 · File · 1615-1791
              Part of Fonds communal de Villebois

              Délibération des habitants, consultations et mémoire, requête, extrait du rôle de vingtième, état de frais de justice, correspondance (1785-1791) ; extrait du procès-verbal de limitation du marquisat de Saint-Sorlin dressé en 1635, acte de signification entre les syndics des deux communautés, actes et copies d’acte passés entre 1381 et 1738 servant à fixer les limites territoriales (1615-1785).

              4D10 · File · 1819-1823
              Part of Fonds communal de Villebois

              Pétitions, délibérations, analyse des titres de propriétés, demande d’autorisation à ester en justice, plans figuratifs, copies de délibérations de 1790 à 1814 sur les bans des vendanges de la commune prouvant que les vignes du Mas Saint-Léger appartiennent à Villebois, correspondance.