vie religieuse

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      2M1 · File · 1830-1980
      Part of Fonds communal de Léaz

      Église, reconstruction du clocher : adjudication, procès-verbal de constat des ouvrages exécutés, plan des escaliers (1830-1831) ; réparations (1844-1845) ; réalisation d’un confessionnal : devis, lettre (1845) ; restauration et agrandissement : délibérations, financement, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, soumission, certificats, décompte des travaux, correspondance (1888-1891) ; réfection du clocher : détail estimatif (1933) ; électrification des cloches (1961-1963) ; ravalement des façades (1967).
      Presbytère, réparations : délibérations, constat des ouvrages (1864, 1891) ; ravalement des façades (1970) ; réaménagement et réparations et amélioration de salle attenante affectée à des usages multiples : délibérations, projet, maîtrise d’œuvre, financement, permis de construire, procès-verbal de dépouillement des offres, pièces contractuelles, avenants, réunions de chantier, réception des travaux, mémoires et situations de travaux, récapitulatif des dépenses, correspondance (1978-1980).
      Cimetière, agrandissement : délibération, procès-verbal descriptif et estimatif d’une partie de parcelle à acquérir (1856, 1880) ; remplacement de la clôture : projet, devis, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, mémoire descriptif et explicatif, réception des travaux, factures (1884-1887).

      1N2 · File · 1805-1982
      Part of Fonds communal de Confrançon

      Promesse de vente, actes notariés, actes sous-seing privés, cahiers des charges, plans, déclaration d’utilité publique, délibérations, arrêtés préfectoraux, conventions de géomètre, honoraires, correspondance.

      Acquisition du presbytère et ses dépendances appartenant à Jeanne Bugnot, veuve Cornaton (1805).
      Échange avec sieur Frédéric Samyon d’un terrain aux Bozières contre un petit espace dans le cimetière (1825).
      Acquisition d’un bâtiment, pré et jardin au Bourg appartenant à Marie et Joseph Rivet et Jean Buattier pour installer une maison d’école (1842-1843, 1847).
      Vente d’un terrain aux Mantoux à sieur Benoît Lambert (1867).
      Donation par Benoît Lambert d’une parcelle de terrain au Logis Neuf pour servir au marché hebdomadaire (1872).
      Vente aux enchères de plusieurs communaux : procès-verbaux d’adjudication (1877, 1879).
      Acquisition d’un terrain au lieudit La Dame appartenant à Pierre Jacquet et Claudine Buathier pour la construction de la maison d’école (1876-1877).
      Vente de l’ancienne école de garçons à Benoît Buathier (1878).
      Vente d’un terrain au Sottison à Benoît Mignot (1880).
      Vente d’un terrain au hameau de Loriol à sieur Célestin Curt (1887).
      Échange de terrain avec l’hospice de Bâgé-le-Châtel (1884).
      Vente de terrain aux Chazots et Montlevraux à Marie Bouilloux (1907).
      Acquisition de la bascule du Logis Neuf et de son droit de bail : acte de vente, délibération (1930).
      Cession d’un terrain au District rural de Montrevel-en-Bresse en vue de la création d’un lotissement (1968).
      Donation d’un pré au lieudit Malet par Lucie Dubois, veuve d’Eugène Dubois (1965).
      Vente de l’ancienne école des Pigots (1965-1966).
      Acquisition d’un terrain au Bourg pour l’aménagement d’une place publique (1967).
      Acquisition d’un terrain au Logis Neuf pour l’aménagement d’une place (1969).
      Acquisition des terrains de la station d’épuration et de la pose de relèvement (1975).
      Échange de terrain au lieudit Malet en vue d’améliorer la configuration du terrain communal et le rendre constructible (1980).
      Acquisition d’un terrain pour servir de dépôt de déchets du cimetière (1982).

      1O6 · File · 1843-1879
      Part of Fonds communal d'Illiat

      État des mesures du chemin d’Illiat aux Croisettes à partir de l’église [XIXème siècle].
      Réclamations des habitants du hameau de Combabonet et de Brody concernant le taux de leurs journées de prestations : réclamations, plaintes individuelles, états des travaux d’entretien, états des ressources, extraits des rôles, correspondance (1843-1848).
      Ouverture et aliénation de parcelles : arrêtés préfectoraux, enquête commodo et incommodo, registre des déclarations des habitants relatives à leur opposition ou approbation des aliénations, états des parcelles à aliéner, correspondance (1848-1851).
      Augmentation du contingent des prestations : arrêté préfectoral, correspondance (1849-1851).
      Ouverture, redressement et élargissement : arrêtés préfectoraux, ouverture d’une enquête publique (1879).

      1Q4 · File · 1820-1925
      Part of Fonds communal du Plantay

      Legs des biens de l’ancienne Fabrique de l’église : décret d’attribution, legs des biens de Jeanne-Claudine Murillon (1820-1821, 1910).
      Legs de madame Marie-Albine de Baudrand, veuve Greppo de 10 000 francs pour l’établissement d’une école gratuite pour les filles tenue par les sœurs de Saint Joseph : acte, correspondance (1856-1866) [1] .
      Commission administrative, nomination des membres : arrêtés (1838, [1870]-1905), élection des délégués : procès-verbaux d’élection (1896-1904, 1925).
      Secours aux sinistrés de Belley : liste des souscripteurs (1888).

      1H2 · File · 1855-1900
      Part of Fonds communal du Plantay

      Préparation du recensement : avis d’inscription nominatifs, feuilles de renseignements, correspondance (1855-1900).
      Armée territoriale : tableaux de recensement des classes de 1864 à 1866, notes de service, avis d’inscription, feuilles de renseignements, habillement et équipement matériel, liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés, délibérations, correspondance (1860-1876).

      4D3 · File · 1791-1847
      Part of Fonds communal de Villebois

      Délibération du conseil pour réclamer les pièces et titres détenus par Gabriel Évrard de Courboin, héritier de Jean de Quinson et appartenant à la commune concernant le procès avec les Chartreux (1791).
      Procédure judiciaire, délimitation du territoire et des bois : autorisation à ester en justice, consultations relatives aux droits de Villebois, copies de titres, assignation, réplique, correspondance (an VI-an XI) ; copies du rapport de 1792 fixant les limites du territoire de Bénonces, copies d’actes passés entre 1316 et 1752 (1793-1806) ; contestation de la délimitation, procès-verbal de reconnaissance des limites des communes de Villebois et Bénonces, délimitation cadastrale, plan des lieux contentieux, extrait de l’état de section, oppositions aux coupes de bois, rapport, croquis, jugement, copies d’actes, notes, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1792-1837) ; notes, analyses de pièces et titres relatives aux droits d’usage, état statistique des bâtiments, bestiaux et ouvriers de vigne dans les montagnes, inventaire des pièces justifiant des droits d’usage (1833-1846) ; copie d’acte de 1657 délimitant les dîmeries des paroisses de Villebois et Bénonces, arrêtés préfectoraux, correspondance (1826-1844) ; délivrance et refus de coupes affouagères, taxe d’affouage : état nominatif, tableaux des bois, balivage et martelage, arrêtés préfectoraux, correspondance (1817-1847).

      N3 · File · 1856-1976
      Part of Fonds communal d'Attignat

      Amodiation du communal de Vernay : cahiers des charges, vente de coupes de bois, procès-verbaux d’adjudication, délibérations, plan, correspondance (1868-1946).
      Amodiation de terrains et de fonds communaux [1] : cahiers des charges, baux, procès-verbaux d’adjudication, délibérations, correspondance (1856-1922, 1930-1976).
      Location du presbytère : baux, délibérations, correspondance (1907-1938).
      Location des dépendances du presbytère : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1907-1909).
      Location du bureau de poste : baux, avenants, états des lieux, correspondance (1926-1927, 1939).

      [1] Concerne notamment les communaux des Guènes, de Vacagnole, du Bois brûlé, des Genièvres et de Vernay.

      Dons et legs, fondations.
      Q6 · File · 1817-1931
      Part of Fonds communal d'Attignat

      Legs de Claude Poncin, curé d’Attignat d’une somme de 600 francs au profit des pauvres de la paroisse : certificat, courrier (1817).
      Legs de François Marie Appoline Dervieu de Vareys d’une somme de 1 000 francs : arrêté préfectoral, correspondance (1861, 1880-1882).
      Legs de Marie Claudine Girod veuve Perret d’une somme de 50 francs : arrêté préfectoral, courrier (1892).
      Fondation par la commune pour l’entretien de malades à l’hôpital de Bourg-en-Bresse : correspondance (1895-1896).
      Legs d’Angélique Chanel veuve Blanc d’une somme de 100 francs : arrêté préfectoral, testament, correspondance (1895-1897).
      Fondation de Claudine Dutreuil veuve Ruffier de deux lits à l’hôpital de Bourg pour les malades d’Attignat : correspondance (1927-1931).
      Legs de divers particuliers (Brevet, Renaudat née Chanel, Richonnier veuve Perrin, Brevet veuve Charnay, De Villiers du Terrage) : correspondance (1896-1927).

      N3 · File · 1820-1875
      Part of Fonds communal de Courtes

      Amodiation et location de divers communaux cultivés situés aux lieudits Les Brosses, les Mollards, Rousset, La Broie et Buail : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbaux d’état de sortie des lieux, baux, délibérations, listes et plans, correspondance (1820-1945).
      Location du presbytère de Courtes-Vernoux : baux, états des lieux, délibérations (1907-1975).
      Location de la ferme communale située au lieudit Le Mollard : cahier des charges, baux (1928, 1937).

      1N5 · File · 1808-1960
      Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

      Location d’une maison appartenant à Joseph Borjon pour le logement du desservant : conventions, rôles des sommes dues par hameau, plan du bâtiment avec les travaux à effectuer pour en faire le presbytère de la commune, correspondance (1808-1813, 1816).
      Amodiation de la charrière [1] communale de la prairie de Chamerande : baux, arrêté préfectoral, correspondance (1808-1829).
      Location d’une maison pour servir d’école des filles et de logement des institutrices : baux, délibérations, correspondance (1869, 1893, 1897-1900).
      Location verbale d’une maison située au hameau de Ternant pour le logement provisoire des institutrices : déclaration (1903).
      Location du presbytère : baux, avenant, délibérations, demande de renouvellement de bail, correspondance (1907, 1915, 1917-1919, 1925-1926, 1931, 1936, 1937, 1947, 1949, 1955-1956).
      Location de deux parcelles de terrain dit Pré Chapelle et Vigne de la cure : baux, délibérations (1931, 1938, 1944, 1948, 1950-1951, 1953, 1960).

      1N1 · File · 1890-1982
      Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

      Vente d’arbres (1890, 1894, 1920-1921).
      Vente aux enchères publiques de peupliers situés en bordure du chemin d’intérêt commun n°6 allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Saint-Amour au lieudit Puseret : rapport de l’agent voyer cantonal, cahier des charges, délibération (1914).
      Vente aux enchère publiques de l’ancien presbytère (1905).
      Acquisition d’un immeuble avec dépendances à J.-M.R. et vente aux enchères des matériaux de l’ancienne maison (1912-1914).
      Vente aux enchères publiques de l’ancienne école de la Galope et de ses ruines (1952-1955).
      Vente de terrains aux consorts M. (1979).
      Échange de terrains avec la SAFER Savoie-Bourgogne (1982).

      Chapelle Saint Valérien.
      2M2 · File · 1860-1970
      Part of Fonds communal de Journans

      Réparations : facture, correspondance (1860, 1869) ; restauration : délibérations, financement, marché de gré à gré, réception des travaux, situations et mémoires de travaux, correspondance (1967-1970) [1].

      [1] Manque le marché de gré à gré avec l’entreprise Barberot et la réception des travaux de l’entreprise Odet.

      1P1 · File · an X (1802)-1964
      Part of Fonds communal de Pouillat

      Projet de regroupement des paroisses de Pouillat et de Germagnat : réclamations des paroissiens de Pouillat adressée à René des Monstiers de Mérinville, évêque de Chambéry afin d’obtenir un vicaire pour la paroisse (an X).
      Érection de l’église [1] en chapelle vicariale : ordonnance royale, arrêtés préfectoraux, rôle des habitants pour le traitement du vicaire, refus du Préfet pour l’obtention d’un titre plus important (1821, 1827, 1835).
      Personnel de culte, relations et traitement des prêtres de l’église et de la chapelle vicariale : notifications, certificat, correspondance (1821, 1834-1835, 1901).
      Séparation des Églises et de l’État : inventaire du mobilier, décret d’attribution des biens de la fabrique d’église au bureau de bienfaisance, instructions, correspondance (1905-1909).
      Aliénation d’objets cultuels : délibérations, inventaires des biens de la fabrique conservés à la chapelle, correspondance (1963-1964).

      [1] Jusque là, l’église de Pouillat était réunie à la succursale de Germagnat.

      Différends et litiges.
      4D1 · File · 1791-1886
      Part of Fonds communal déposé de Tossiat

      Affaire opposant divers particuliers à la commune : extraits des minutes du greffe (1791).
      Affaire opposant Denis Maillard, charpentier, à la commune concernant la prise de pierres provenant de la démolition d’une tour communale pour la construction de sa maison : sommation, rapport, correspondance (an II).
      Pétition des habitants à l’administration du canton de Pont-d’Ain concernant la mise en amodiation de fonds communaux (an IV).
      Affaire opposant Benoit Fenel, cultivateur à la commune : procès-verbal de compromis (an IX).
      Affaire opposant Pierre Cler[c], Pierre Berger, Pierre Vuignon, Pierre Dumoulin et Jean Bachet à la commune concernant le paiement de sommes dues pour la location d’une partie des bâtiments et du jardin du presbytère : arrêtés préfectoraux, procès-verbal de compromis, baux, quittances, correspondance (ans IX-X).
      Affaire opposant le sieur Pochon, à la commune concernant l’usurpation des chemins de La Balette et de Ronde : jugement, correspondance (1822-1826, 1829).
      Affaire opposant Martin Bottier, libraire à la commune concernant le paiement de fournitures : correspondance (1854).
      Affaire opposant le sieur Marion, notaire de Bourg, à la commune concernant une demande de paiement : correspondance (1855, 1859).
      Affaire opposant Claude-Marie Perrin, géomètre et architecte, à la commune concernant une demande de paiement : rapport, correspondance (1879-1886).

      1N3 · File · 1791-1937
      Part of Fonds communal déposé de Tossiat

      Liste des biens communaux loués (1791, [1934]).
      Location de la cure : extrait des minutes du secrétariat du District (an II).
      Location des appartements du presbytère : bail (an IV).
      Location du presbytère : délibérations, résiliation, correspondance (1907-1921).
      Amodiation du pré Ballet : baux, cahiers des charges, délibération, correspondance (1845-1937).
      Location du bureau de poste : bail, délibération (1910, 1912).
      Location de la chute du moulin de La Balette : cahier des charges, correspondance (1911).
      Mise à disposition d’un immeuble pour les PTT : convention (1932).

      1P1 · File · 1791-1914
      Part of Fonds communal déposé de Tossiat

      Personnel du culte, nomination : notification (1895) ; relations et traitement : rôle, certificat de résidence, instructions, correspondance (an IX-1904) ; biens : arrêté du Directoire sur la propriété du jardin du presbytère situé sur un fonds de la chapelle Saint-Roch (1791) ; délibérations du conseil municipal relative au traitement et à l’ameublement du desservant ainsi qu’aux objets du culte (an II).
      Fabrique d’église : nomination de deux membres, extraits des registres des délibérations, aliénation d’une parcelle de terrain et reconstruction d’un bûcher (1869-1903) ; inventaires des objets du culte et des effets se trouvant dans l’église et la chapelle du Saint-Rosaire (an VII, 1836) ; legs d’une somme de 300 francs Madame de Saint Virbar : arrêté préfectoral, délibération du conseil de fabrique, correspondance (1829-1830).
      Séparation des Églises et de l’État : arrêtés préfectoraux de mise sous séquestre, décrets d’attribution des biens de la fabrique, restitution des meubles de l’église, instructions, correspondance (1902-1914).
      Statistiques sur les communautés religieuses : instructions (1823, 1843, 1863).
      Legs de Jules Jean Baptiste Romant, contrôleur principal : testament (1889).

      Inhumations et mariages.
      GG13 · File · 1689-1774
      Part of Fonds communal déposé de Tossiat

      Déclarations relatives à des inhumations dans le chœur de l’église (1689, 1696).
      Signification de Louis Sibert au curé pour exiger l’inhumation de sa sœur Claire Fornier dans le chœur de l’église (1728).
      Interdiction d’inhumations au cimetière par l’archevêque à cause de travaux de clôture non réalisés : requêtes des habitants pour demander un délai, décisions du vicaire général, correspondance (1773-1774).
      Acte d’appel du curé contre Gaspard Mayers, meunier, qui a fait célébrer son mariage à Revonnas [début XVIIIe siècle].
      Casuel [1] : requête du curé Jacques Gallet contre ceux qui prennent les cierges (1702).

      [1] Offrandes faites à l’occasion des offices (baptêmes, mariages et sépultures).
      Les inhumations concernent deux membres de la famille Magnin.

      Dons et legs.
      2L1 · File · 1857-1858
      Part of Fonds communal de Grièges

      Legs de Joseph Gudin, propriétaire, d’une somme de 2 396 francs et 50 centimes pour les frais de translation de l’église communale : arrêté préfectoral, testament olographe, actes notariés, correspondance.

      3D1 · File · 1791-1956
      Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

      État des limites entre les paroisses de Saint-Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze (1791).
      Limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze : procès-verbal de démarcation, plan visuel (1792) [1].
      Limites entre Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze : ordonnance, correspondance (1817).
      Fixation des limites d’agglomération : arrêté municipal (1956).

      [1] Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].

      1N2 · File · 1807-1964
      Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

      Acquisition de l’immeuble Soubriez : acte notarié, promesse de vente, procès-verbal descriptif, délibérations, pièces comptables, correspondance (1953-1955).
      Amodiation des prés [1] : baux, cahiers des charges, délibérations, correspondance (1807-1959).
      Vente des foins : procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges (1854-1964).
      Location du presbytère : délibérations, baux, correspondance (1907-1964).
      Droit de vaine pâture : correspondance (1890).
      Bornage de terrains au lieudit La Prairie : procès-verbal de bornage, plan (1893).

      [1] notamment des charrières, des prairies de Chavannes et de Nay et du communal de Carruge (ou « Carjour »).

      1553-1780
      FF8 · File · 1553-1780
      Part of Fonds communal de Villebois

      Arrêt du parlement de Savoie de 1554, arrêts du parlement de Dijon de 1674 et 1688, copie de la requête en appel du roi contre l’arrêt du parlement de Dijon de 1780, requêtes, lettres d’appel, mémoires, cédules, consultations et observations, notifications de sentence, inventaires de pièces, transcriptions imprimées d’actes dont l’accord de 1680 entre les Chartreux et les habitants de Villebois, copie des transactions de 1576 à 1583 passées entre les Chartreux de Portes, les religieux de Saint-Rambert et le curé de Bénonces, procès-verbal de délimitation des dîmeries de Villebois et Bénonces, copie de l’arrêt de 1749 au profit du curé de Bénonces contre les Chartreux de Portes concernant la perception de la dîme, affermage des dîmes et tâches appartenant aux Chartreux, copies d’actes et pièces ayant servi aux procès.

      FF17 · File · 1736-1783
      Part of Fonds communal de Villebois

      Délibérations du conseil de syndic, suppliques et requêtes, consultation, plan, inventaire des pièces produites au procès, jugement, signification de sentence (1780-1783) ; actes ayant servi à l’instruction du procès (1736-1747).

      Culte.
      GG10 · File · 1759-[après 1782]
      Part of Fonds communal d'Illiat

      Sacristie : état des lieux descriptif lors de la prise de fonction du sieur Carrier, curé de la paroisse d’Illiat (1759) ; chapelle du Rosaire : note (1760) ; réparations à l’église : lettre de particuliers à l’intendant de Bourgogne, Bresse, Dombes, Bugey, Gex et Valromey pour utiliser les débris et les produits de la vente des matériaux de la chapelle Saint-Loup [après 1782].

      1N3 · File · 1850-1978
      Part of Fonds communal de Vandeins

      Location de communaux au lieudit La Brosse : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux (1850-1896, 1905, 1914, 1923, 1932, 1941).
      Amodiation du poids public : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1906).
      Location du communal au lieudit En Dondaille : baux (1911, 1929, 1935).
      Location de terrains communaux provenant de l’ancienne Fabrique d’église : cahiers des charges, baux (1864, 1905, 1911, 1921, 1941).
      Location du presbytère avec ses dépendances : cahiers des charges, baux, procès-verbaux d’adjudication, délibérations (1907, 1909, 1918, 1927, 1930, 1934, 1936, 1942, 1948-1978).
      Location du pâturage autour de l’église : cahier des charges, délibération, déclaration de départ (1928, 1930).
      Vente aux enchères publiques d’arbres, de la récolte de foin et de la récolte des arbres fruitiers du clos du presbytère : cahier des charges, procès-verbaux de vente (1872, 1907).
      Vente du porche de l’église : cahier des charges (1860).
      Vente des débris de bois provenant des réparations faites à l’église : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1863).

      Modification de territoire.
      3D1 · File · 1838-1871
      Part of Fonds communal de Villebois

      Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de Chantemerle et La Mollie, plan, état des recettes et dépenses, état statistique, délibérations, correspondance (1862-1871).
      Séparation des affaires relevant du hameau de Sault : inventaire de biens, autorisations de voirie, état des dépenses faites à l’école de Sault, cahier des charges pour l’adjudication de la place du corps de garde, comptes de la fabrique d’église, ordonnance royale érigeant l’église de Sault en succursale, correspondance (1838-1868).

      Cimetière.
      2M4 · File · 1847-1880
      Part of Fonds communal de Journans

      Restauration de la clôture : devis estimatif, financement, mémoire des travaux effectués, croquis, correspondance (1847-1862) ; réparation des murs de clôture et restauration des toitures de l’église et de la chapelle Saint Valérien : devis des travaux, financement, délibérations, mémoires des travaux effectués, correspondance (1879-1880).

      1N2 · File · 1815-1953
      Part of Fonds communal de Journans

      Amodiation de parcelles communales cultivées : autorisation préfectorale, bref des conditions de l’amodiation, montant des prix, baux, homologation, observations, correspondance (1815-1855).
      Location de la maison d’école : correspondance (1833, 1838).
      Location des caves dépendantes de la maison d’école : correspondance (1849).
      Amodiation de vignes communales : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, délibérations, plan (1851-1885).
      Amodiation du pré communal de la Saulaie et des pâturages aux lieuxdits Les Araignées et Terre de Saint Valérien : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, délibérations, plan (1861-1953).
      Location du presbytère : baux, résiliation, poursuite contre l’ancien desservant, délibérations (1907-1947).

      1Q1 · File · 1825-1876
      Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

      Les premières pages du registre contiennent des informations sur le legs fait par J. J. M., curé de Grièges décédé en avril 1825 en faveur des pauvres de Saint-Nizier-le-Bouchoux, en particulier le domaine de Mépillat. Ce legs a été accepté par une ordonnance du Roi en mars 1826.

      II1 · File · 1457-1778
      Part of Fonds communal déposé de Tossiat

      Acte d’abergeage d’un pré dans l’Étang de Tossiat passé à Pierre de La Garde alias Blanchet, bourgeois de Tossiat, par Philibert de La Palud, seigneur de Saint-Julien-sur-Reyssouze en tant qu’administrateur de Philibert Philippe de La Calve, comte de La Roche et seigneur de Varambon et de Tossiat (1457).
      Mémoire des paiements prétendus faits par les sieurs [Arrinen] et dame Charrier leur mère au sieur Cherel (vers 1723).
      Lettre du sieur Frillet adressée à son frère Varambon (1725).
      Copie d’un contrat de vente du 22 juin 1628, passé par Laurent Alard au profit de maître Henry Veillet, notaire royal et curial d’un fossé situé à Tossiat (1728)
      Procès-verbal de l’état des lieux d’une maison située au faubourg Mulatier à Tossiat par Claude Ballet Jullion, laboureur (1740).
      État des minutes et papiers touchant la curialité de Pommier remises par la demoiselle Faulnier et des mains de Demarais curé de Tossiat (1741).
      Thème français-latin et commentaire du professeur (XVIIIe siècle).
      Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt , se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle (1778).
      Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon [XVIIIe siècle].
      Plans à terriers (s.d.)
      Actes divers (1597, 1699, 1737).

      Église Saint-Martin.
      2M1 · File · 1793-1936
      Part of Fonds communal de Grièges

      Démolissement d’une cloche : quittance (1793).
      Construction du clocher : devis, cahier des charges, achat d’une cloche, plans (1821-1823).
      Reconstruction du clocher et restauration de l’église : états des réparations à faire, financement, imposition extraordinaire, adjudication, arrêtés préfectoraux, rapport sur les travaux effectués, correspondance (1822-1831).
      Agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles : devis, plan (1827).
      Reconstruction du clocher : plan (1837).
      Reconstruction de l’église et du presbytère : projet, vente de l’ancien presbytère, vente des bois provenant de la démolition de l’ancienne église, arrêté préfectoral de translation de l’église et du presbytère, acquisition de terrains, actes notariés, arrêtés préfectoraux, emprunt, subvention, devis de travaux, adjudication, correspondance (1858-1867).
      Restauration de l’église : projet, financement, procès-verbal d’adjudication, soumissions, procès-verbal de réception des travaux, plan calque, pièces comptables, correspondance (1902-1903).
      Recouverture du clocher : traité de gré à gré, devis estimatif, travaux supplémentaires, délibération (1932-1936).

      1Q10 · File · 1822-1906
      Part of Fonds communal de Grièges

      Donation en faveur des pauvres de Grièges (1822).
      Legs de Jeanne Janin née Magnon d’une terre dite Les Vercherettes (1845).
      Legs du sieur Druguet, d’une terre dite Au Bosson (1847).
      Legs de Joseph Gudin, propriétaire, d’une terre dite des Prunerets et d’une somme de 600 francs à la fabrique d’église (1856-1857).
      Legs de Joseph Barrat, propriétaire cultivateur, d’une terre dite des Gotey (1861).
      Legs d’Antoinette Bourdon, née Meunier, d’une terre (1870-1871).
      Legs d’Anne [Moronnoz], d’une somme de 100 francs aux pauvres de la commune et à la fabrique d’église (1873).
      Legs de Jean Bourdon, d’une somme de 100 francs (1882).
      Legs de Jean Maigret, d’une somme de 300 francs (1888).
      Legs de Pierre Jean Bourdon, propriétaire, d’une terre dite terre Gudin (1888).
      Legs de Jean Meunier, ancien maire, d’une somme de 500 francs aux pauvres de la commune et à la compagnie des sapeurs-pompiers (1889).
      Legs de Françoise veuve Bourdon née Fourron, d’un pré dit Mangin (1894).
      Legs de la veuve Mingret née Béru, d’une somme de 160 francs (1903).
      Legs de Benoite veuve Bernard née Bourdon, d’une terre dite de la Verne (1905-1906).