association cultuelle

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Display note(s)

      Hierarchical terms

      association cultuelle

      Equivalent terms

      association cultuelle

        Associated terms

        association cultuelle

          11 Archival description results for association cultuelle

          2 results directly related Exclude narrower terms
          1P1 · File · 1863-1910
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Fabrique de l’église, concession perpétuelle d’une chapelle dans l’église faite au comte de Loriol pour avoir contribué par des dons à la construction et à la décoration de l’église : arrêté préfectoral, correspondance (1864) ; construction d’une chapelle annexée à l’église par le comte de Loriol : métré, décompte des travaux, quittance, correspondance (1863, 1866) ; legs par l’abbé Cordenod, ancien curé de Confrançon de la somme de cinq cents francs à la fabrique : correspondance (1884).
          Séparation des Églises et de l’État : décret d’attribution des biens de la fabrique au bureau de bienfaisance de Confrançon, instructions, correspondance (1905-1910).
          Congé de l’abbé Grospellier, desservant de Confrançon pour raisons de santé : correspondance (1885).
          Congrégation de Saint-Joseph : note des objets nécessaires pour l’établissement de trois sœurs et pour les classes (s.d.).

          1P1 · File · 1823-1935
          Part of Fonds communal de Chaley

          Érection de l’église de Chaley en succursale : ordonnance du roi (1838).
          Fabrique de l’église : registre des délibérations du conseil de fabrique, comptes, budgets, reçus, correspondance (1854-1935) ; acquisition d’une portion de chènevière : acte notarié (1823).
          Séparation des Églises et de l’État : arrêtés de mise sous séquestre, inventaires, instructions, correspondance (1905-1909).
          Confrérie du Saint-Rosaire : registre des associées et des comptes (1898-1935).
          Ligue féminine d’action catholique : cahier d’enregistrement des cotisations (1935).

          1R2 · File · 1849-1979
          Part of Fonds communal du Plantay

          Mobilier scolaire : inventaire du mobilier et des archives, montant des fournitures faites par l’instituteur et les Religieuses, transfert du mobilier de l’école des filles au bureau de poste, correspondance (1864-1866, 1886-1887, 1902, 1923-1924, 1932).
          Restauration scolaire, création de l’association Cantine scolaire du Plantay : extrait du Journal officiel (1969) ; fonctionnement : livres de caisse, factures (1962-1965) ; personnel, sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, bordereaux récapitulatifs (1960-1966), déclarations fiscales des traitements, salaires et rétributions (1964-1966), bulletins de paie (1962).
          Fournitures scolaires : factures (1849, 1851, 1870, 1902, 1918).
          Loi Barangé, allocation scolaire et fonds scolaires départementaux : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1953-[1970]).
          Bibliothèque scolaire : registres des prêts (1907-1910, 1922-1932).
          Association du Sou des écoles laïques du Plantay, constitution, fonctionnement et dissolution : déclarations, statuts, modification de la composition du bureau, récépissés de déclaration, extrait du Journal officiel, correspondance (1973-1979).
          Congrégation de Saint-Joseph : liste des objets nécessaires à un établissement de deux sœurs (s.d.).