Vandeins (Ain, France)

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        Vandeins (Ain, France)

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            2 Archival description results for Vandeins (Ain, France)

            Gravières.
            2O1 · File · 1853-1930
            Part of Fonds communal de Vandeins

            Gravière située au lieudit La Fontaine appartenant à Pierre Joseph Guyenon curé de Messimy, exploitation : arrêté préfectoral portant autorisation d’extraction de matériaux pour la commune (1853).
            Gravière située au lieudit La Pérouze, cession du droit d’exploitation par Pierre Joseph Guyenon curé de Messimy (1853) ; indemnisation de Pierre Joseph Guyenon pour l’exploitation de la gravière : rapports de l’agent-voyer cantonal, arrêté préfectoral portant autorisation d’extraction de matériaux pour la commune, correspondance (1867-1875).
            Gravières des Creuses et des Plattières [1], exploitation : conventions, baux, correspondance (1898, 1921, 1928-1930).

            [1] Les gravières des Creuses et des Plattières appartiennent respectivement à Hospices civils de Bourg et au docteur X. D., chirurgien des hôpitaux de Lyon.

            Cours d’eau.
            3O2 · File · 1855-[1892]
            Part of Fonds communal de Vandeins

            État statistique des usines et des irrigations sur les cours d’eau non navigables et ni flottables : liste [1892] . Moulin de Chandé du sieur Coste sur l’Irance, fonctionnement : règlements d’eau, arrêtés préfectoraux (1855) ; moulins sur la Veyle, fonctionnement : arrêté préfectoral (1860).