Serrières-de-Briord (Ain, France)

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            19 Descriptions archivistiques résultats pour Serrières-de-Briord (Ain, France)

            1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            1O4 · Dossier · 1808-1984
            Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

            Pont sur le torrent du Reby et de la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations (1808).
            Passerelle sur la Pernaz (1923-1926) ; réparation au radier du pont de la Pernaz (1929).
            Pont métallique sur le Rhône, projet : extraits des délibérations, souscription populaire, correspondance (1910-1922).
            Pont de Serrières, projet sur le chemin de grande communication n°31 : extrait du plan des lieux (1853-1854).
            Champ de foire, acquisition de parcelles : correspondance (1852), projet de construction : plan (1885).
            Abords de la place de l’église, aménagement : plan (s.d.).
            Place de la mairie, aménagement : projet d’exécution (1969).
            Rue du Lac : création (1980-1981).
            Syndicats intercommunaux de voirie, canton de Lhuis et de Villebois (1952-1984).

            Marais.
            3N2 · Dossier · 1826-1880
            Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

            Baux de pêche des sangsues dans le Marais de Piant, de la Sablière et le lac de Buffières (1826-1871).
            Droits de chasse et de pêche aux marais de Serrières : bail (1880).
            Marais de Pian et de la Sablière : réservoir de sangsues, plan (1845-1880).

            Lavoirs et fontaines.
            3N1 · Dossier · 1807-1923
            Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

            Construction de fontaines (1879-1898).
            Fontaine de la place dite de la Croix de pierre, demande de construction (1807-1809).
            Projet d’adduction d’eau et de construction des lavoirs « d’en bas » et de « la Plantaz » et du bourg et de conduites d’eau (1906-1909).
            Adjudication des eaux du trop-plein des lavoirs de « la Corne et de la Plantaz » (1910-1923).

            1I2 · Dossier · 1830-1983
            Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

            Gardes champêtre et particulier : nomination, procès-verbal (1913-1968).
            Garde forestier : nomination, traitement (1888-1890).
            Ramassage ordures ménagères : délibérations (1961-1983).
            Inondations : rapport des mesures générales d’assainissement dans les régions inondées, état des sinistres survenus pendant l’année 1933, circulaire, états nominatifs, affiche (1910-1934).
            Secours, inondations et contentieux : secours (s.d., 1840) ; inondations des marais : affaire Trocas (183x) inondations au Petit Serrières (1872).

            1N1 · Dossier · 1829-1981
            Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

            Délimitation des communaux : registre et plans (1851-1856).
            Litige pour les communaux de Serrières entre la commune et sieur d’Harancourt (1829-1832).
            Vente de 2 parcelles de délaissées à La Craz (1886).
            Vente des communaux de la Craz, chemin de la Craz : plan, décisions (1888-1929).
            Pâturages (1880).
            Vente, échanges, don de parcelles ou terrains (1886-1936).
            Bail de jardins au lieu-dit « la Corne » (1905-1953).
            Bail de la terre de la « Sablière », plan (1886-1947).
            Baux de diverses parcelles (1888-1910).
            Carrière du Grâl : bail à ferme (1839).
            Ventes et acquisitions de terrains (1953-1981).
            Expropriation de M. T. (1960-1968).

            Chemins et péages.
            1O5 · Dossier · 1825-1982
            Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

            Chemin n°2 du tableau provisoire de première classe, procès-verbal d’alignement contre F. B. (1825).
            Chemin de Onglaz à Serrières, ouverture (1831).
            Chemin de Serrières à Bénonces, rectification : plan (1842)
            Chemin de grande communication n°31, construction d’un pont pour franchir le chemin (1852) ; litige d’alignement (1852).
            Chemin de grande communication n°32, rectification (1854).
            Chemin du village des Granges à la crois de Vélisse et à la gorge de Talhacon, classement dans la voirie communale (1854).
            Chemin de l’île, litige de propriété (1863).
            Chemin du port de Bigarra à Serrières, déclassement délaissé (1879).
            Rue de la Gare au Petit-Serrières, élargissement (1923).
            Péage de Briord, (re)acquisition : enquête d’utilité publique (1886).
            Places de stationnement le long des chemins vicinaux, demande (1903).
            Chemin rural d’Arbary à la Côte, contentieux avec M. B., correspondance, arrêté préfectoral, acte d’acquisition de terrain, rapport de l’agent voyer, procès-verbal de reconnaissance des chemins vicinaux, état des travaux exécutés pour l’entretien des chemins vicinaux, permissions de voirie (1904-1919).
            Élargissement du chemin vicinal traversant le quartier « d’en bas » (1926).
            Réclamations de M. D. quant à la diminution de ses chemins et parcelles suite aux inondations (1923-1929).
            Plan d’alignement du chemin de « la Ronde » (1923).
            Voie communale n°9, déclassement d’une section et élargissement de la section non déclassée (1965).
            Terrain de sport, ouverture d’un chemin d’accès et acquisition parcelle (1966).
            Tableau général des chemins vicinaux et ruraux (1843-1860), modification du tableau général, dossier d’enquête publique (1981-1982).
            Chemins vicinaux, entretien et rectification : actes d’acquisition, permissions d’alignement, rapports de l’agent voyer communal, extraits du registre des délibérations, extraits du registre des arrêtés de la préfecture, correspondance, plans (1809-1923).
            Carte du réseau des voies communales (1979).