équipement collectif

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      équipement collectif

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        240 Descriptions archivistiques résultats pour équipement collectif

        5 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
        Place publique.
        1O8 · Dossier · 1868-1869
        Fait partie de Fonds communal de Grièges

        Construction d’un mur de clôture : rapport de l’architecte, situations de travaux, réception provisoire, plan.

        1O11 · Dossier · 1937-1943
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

        Estimation sommaire, projet, rectification du chemin vicinal ordinaire n°23, déclassement et aliénation par voie d’échange de la portion de chemin abandonnée au profit des héritiers M., arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, délibération, emprunts, fourniture de pierre cassée, traités de gré à gré, réception provisoire des travaux, plans, correspondance.

        Place Sofrani.
        1O6 · Dossier · 1891, 1896
        Fait partie de Fonds communal de Journans

        Agrandissement : acquisition de terrains, actes d’acquisition (1891, 1896) ; clôture et couverture du fossé voisin : devis des travaux (1896).

        1O8 · Dossier · 1966-1981
        Fait partie de Fonds communal de Confrançon

        Place publique de la salle des fêtes au Bourg, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, acte notarié, appel d’offres, marché de gré à gré, avenant, dossier d’exécution, plans, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1966-1968).
        Place de parking du Logis Neuf, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, délibérations, marché de gré à gré, correspondance (1969-1970) ; réfection : devis estimatif, plans, correspondance (1980-1981).
        Construction d’une plateforme à usage de parking le long de la RN 79 au lieudit Cornaton : marché de gré à gré, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1974).

        Places publiques, ponts.
        1O5 · Dossier · 1851, 1914
        Fait partie de Fonds communal de Pouillat

        Places publiques. – Création d’une place publique au bourg : arrêté préfectoral, rapport de l’agent voyer cantonal, enquête commodo et incommodo, plans (1914). Ponts. – Construction d’un pont entre Pouillat et Montfleur sur le ruisseau de Bourciat : demande de la commune de Pouillat, correspondance (1851).