aire de stationnement

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        • UF stationnement

        • UF parking

        • UF parc de stationnement

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        1O3 · File · 1931-1982
        Part of Fonds communal de Léaz

        Pont suspendu de Grésin sur le Rhône, réfection : projet, délibérations, convention tripartite de participation conclue avec la commune d’Éloïse et le District de la Semine, financement, adjudication, pièces contractuelles, réception provisoire des travaux, plans, décompte des travaux, certificats de paiement, correspondance (1973-1974).
        Aménagement et entretien de parkings (1981-1982).
        RN 84, règlementation de la circulation dans l’agglomération de Longeray : arrêté préfectoral (1975).
        Accident de voitures du 11 juillet 1931, réparations et location d’un char de campagne : reçus (1931).
        Cylindrage et goudronnage des chemins (1955-1956).
        Syndicat intercommunal de voirie de la subdivision de Bellegarde, modification des statuts : arrêté préfectoral (1982) ; entretien de la voirie : programmes de travaux, pièces contractuelles, certificats de paiement, factures, correspondance (1956-1970, 1974-1982).

        1O8 · File · 1966-1981
        Part of Fonds communal de Confrançon

        Place publique de la salle des fêtes au Bourg, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, acte notarié, appel d’offres, marché de gré à gré, avenant, dossier d’exécution, plans, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1966-1968).
        Place de parking du Logis Neuf, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, délibérations, marché de gré à gré, correspondance (1969-1970) ; réfection : devis estimatif, plans, correspondance (1980-1981).
        Construction d’une plateforme à usage de parking le long de la RN 79 au lieudit Cornaton : marché de gré à gré, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1974).

        Toilettes publiques.
        1M5 · File · 1972-1974
        Part of Fonds communal de Confrançon

        Aménagement de toilettes publiques au Bourg : devis estimatif, devis, plan, factures (1972).
        Construction de WC publics sur le parking communal du Logis Neuf : délibération, avant-projet sommaire, permis de construire, devis (1972-1974).