nomade

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        nomade

        • UF tsigane

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        2I2 · File · 1925, 1956-1992
        Part of Fonds communal de Béréziat

        Nomades : arrêté du maire sur le stationnement des nomades sur le territoire communal, délibération (1925).
        Carte nationale d’identité : registres d’inscription des demandes et remises de cartes (1956-1992).

        Police locale.
        1I4 · File · 1905-1942
        Part of Fonds communal de Grièges

        Réglementation du stationnement des nomades : arrêté du maire (1925) ; répression de la divagation des chiens : arrêtés du maire (1922, 1936, 1942) ; marchands ambulants : déclaration de Benoit Pierre Joseph Crevet d’exercice de la profession de marchand et distributeur de livres, dessins, presse et écrits périodiques (1905).

        1I2 · File · 1871-1983
        Part of Fonds communal de Dommartin

        Police économique. – Débits de boissons permanents : déclarations d’ouverture, mutation et translation (1891-1981), autorisation de fermeture tardive (1871) ; cafés et cabarets : déclarations d’ouverture, mutation et translation (1932-1933). Forains et nomades : cahier d’enregistrement des demandes d’emplacement (1958-1983). Objets perdus et trouvés, dons aux sociétés : cahiers (1946-1968).

        1I2 · File · 1841-1981
        Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

        Fête Balladoire, changement de date : délibération (1841).
        Fête patronale : délibération pour un changement de date, demande d’emplacement (1956, 1981).
        Fêtes nationales : délibérations (1947-1980).
        Spectacles, changement de régime : délibération (1955).
        Deuils publics, décès de John Fitzgerald Kennedy : télégramme (s.d).
        Pompes funèbres : transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation, avis et certificats de décès, correspondance (1955-1970).
        Débits de boisson : déclarations d’ouverture et de mutation, autorisations, arrêtés préfectoraux, extrait de casier judiciaire (1880-1961, 1975, 1979).
        Cabaret : déclaration d’ouverture (1885).
        Débit de tabac, augmentation des quantités de tabac allouées à la commune : délibération (1920), correspondance (1982).
        Nomades, surveillance : arrêté municipal, instruction (1922, 1928).
        Commissariats de polices : instructions, correspondance (1855-1856).
        Police rurale, ban de fauchaison : correspondance (1869) ; interdiction du pâturage sur les voies publiques : arrêté municipal (1921).
        Chiens errants, réglementation : arrêtés municipaux (1920).
        Autorisation préfectorale accordée à E. T., forgeron d’utiliser une étampeuse cisaille poinçonneuse [1] (1922).
        Incendie de 1862 à Saint-Bénigne, souscription : lettre du maire, liste des souscripteurs (1862).
        Sinistrés du sud ouest, octroi d’une subvention : délibération (1930).

        [1] Appareil susceptible d’être utilisé dans la fabrication des monnaies.

        2I2 · File · 1853-1996
        Part of Fonds communal de Vandeins

        Nomades, surveillance de la circulation : registres à souche du visa des carnets (1927-1931).
        Carte nationale d’identité et passeports : registre d’inscription des demandes et remises de cartes (1956-1996), cartes d’identité (s.d.).
        Passeports pour l’intérieur et d’indigents : souches (1853-1858, 1874).

        2I2 · File · 1946-1971
        Part of Fonds communal de Dommartin

        Contrôle de la population : cahier comprenant la liste alphabétique des habitants par famille et l’état des enfants par année de naissance (1946-1958). Identité des personnes. – Carte d’identité : registre d’inscription des envois de dossiers et de remises de cartes (1957-1971). Étrangers. – Contrôle : registre des visas d’arrivée et de départ (1955). Nomades. –Stationnement : arrêtés du maire (1924, 1951, 1959).