aire de stationnement

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      Termes hiérarchiques

      aire de stationnement

      Terme générique équipement collectif

      aire de stationnement

        Termes équivalents

        aire de stationnement

        • Employé pour stationnement

        • Employé pour parking

        • Employé pour parc de stationnement

        Termes associés

        aire de stationnement

        5 Descriptions archivistiques résultats pour aire de stationnement

        5 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
        1O3 · Dossier · 1931-1982
        Fait partie de Fonds communal de Léaz

        Pont suspendu de Grésin sur le Rhône, réfection : projet, délibérations, convention tripartite de participation conclue avec la commune d’Éloïse et le District de la Semine, financement, adjudication, pièces contractuelles, réception provisoire des travaux, plans, décompte des travaux, certificats de paiement, correspondance (1973-1974).
        Aménagement et entretien de parkings (1981-1982).
        RN 84, règlementation de la circulation dans l’agglomération de Longeray : arrêté préfectoral (1975).
        Accident de voitures du 11 juillet 1931, réparations et location d’un char de campagne : reçus (1931).
        Cylindrage et goudronnage des chemins (1955-1956).
        Syndicat intercommunal de voirie de la subdivision de Bellegarde, modification des statuts : arrêté préfectoral (1982) ; entretien de la voirie : programmes de travaux, pièces contractuelles, certificats de paiement, factures, correspondance (1956-1970, 1974-1982).

        1O8 · Dossier · 1966-1981
        Fait partie de Fonds communal de Confrançon

        Place publique de la salle des fêtes au Bourg, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, acte notarié, appel d’offres, marché de gré à gré, avenant, dossier d’exécution, plans, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1966-1968).
        Place de parking du Logis Neuf, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, délibérations, marché de gré à gré, correspondance (1969-1970) ; réfection : devis estimatif, plans, correspondance (1980-1981).
        Construction d’une plateforme à usage de parking le long de la RN 79 au lieudit Cornaton : marché de gré à gré, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1974).

        1O4 · Dossier · 1893-1981
        Fait partie de Fonds communal de Lent

        Construction, aménagement et élargissement : déclarations d’utilité publique, enquêtes publiques, états et plans parcellaires, expropriation, actes d’acquisition de terrain, dossiers de travaux, mémoires des travaux, pièces comptables, correspondance.

        Toilettes publiques.
        1M5 · Dossier · 1972-1974
        Fait partie de Fonds communal de Confrançon

        Aménagement de toilettes publiques au Bourg : devis estimatif, devis, plan, factures (1972).
        Construction de WC publics sur le parking communal du Logis Neuf : délibération, avant-projet sommaire, permis de construire, devis (1972-1974).