four communal

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        four communal

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          four communal

          • UF four banal

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          four communal

            18 Archival description results for four communal

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            1N1 · File · 1793-1819
            Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

            Décret du 10 juin 1793 sur le mode de partage des biens communaux, procès-verbaux de reconnaissance, délibération du conseil général de la commune, extrait du registre des délibérations du directoire de Pont-de-Vaux, liste des citoyens ayant droit au partage, pétition concernant une détention illégale d’un droit de chauffage et de pâturage, tableau de recensement et répartition des fours communaux, correspondance (1793 - an IV, 1803-1819).

            École primaire communale.
            4M1 · File · 1872-1975
            Part of Fonds communal de Vandeins

            Construction d’un four et d’un bûcher pour l’instituteur : devis estimatif, financement, traité de gré à gré, reconnaissances des travaux, correspondance (1872-1873).
            Restauration du bâtiment : devis estimatif, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, décompte général des travaux (1885-1886).
            Acquisition de mobilier scolaire : devis estimatif et descriptif, délibération, cahier des charges, soumissions, mémoire de travaux, plan, correspondance (1902-1905).
            Construction de deux portails à l’entrée des écoles : détail estimatif, contrat, plan (1909).
            Réparations à la toiture : contrat, factures, correspondance (1912-1913).
            Blanchiment des salles de classes : devis estimatif (1921).
            Réparations au logement des instituteurs : devis estimatif, mémoire des travaux (1922).
            Construction d’une cantine scolaire : financement, procès-verbaux d’adjudication, traités de gré à gré, factures, mémoires des travaux effectués, correspondance (1931-1935).
            Construction d’un groupe scolaire du 1er degré selon un projet-type : projet, financement, pièces contractuelles, réception des travaux, plans, factures, correspondance (1954-1955).
            Installation du chauffage central : financement, délibérations, traités de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, plans, correspondance (1973-1975).

            1M2 · File · 1889-1975
            Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

            Poids public, construction : projet, financement, soumissions, procès-verbal d’adjudication, traité de gré à gré, plans, dessins du bâtiment, correspondance (1889-1895) ; déplacement du poids public et réfection de la place : plans, correspondance (1962).
            Cabine téléphonique, construction : autorisation de construction conclue avec Camille Pellet, factures, correspondance (1910).
            Four, hangar et lieux d’aisance, construction : plan (s.d.).
            Terrain de sports, aménagement : avant-projet, projet, permis de construire, pièces comptables, correspondance (1972-1975).

            1N3 · File · [an VIII (1800)]-1986
            Part of Fonds communal de Chaley

            Amodiation du jardin, du presbytère et de la chènevière : avis au public [1800].
            Location de l’ancien presbytère : cahiers des charges, procès-verbaux de location et d’adjudication, baux, convention, état des lieux, correspondance (1891-1973).
            Location de l’ancienne école de filles : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, devis des réparations, correspondance (1875-1956).
            Location du four banal : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1843-1893).
            Location du pré Dordan et des terres des Essaillants : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1841-1876).
            Location d’un immeuble au lieudit Le Village à la Société coopérative (1938).
            Location du pré commun : bail à ferme (an VIII), procès-verbaux et engagement de location, cahiers des charges, correspondance (1844-1950).
            Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun à la société La Boule chaleysienne : baux de location, correspondance (1935-1978).
            Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun pour la construction d’un garage démontable : bail, correspondance (1966-1972).
            Demande d’autorisation de cultiver une terre au Vivier (1886).
            Location des propriétés au lieudit La Craz : listes nominatives, adjudication (1894-1914).
            Location de la Vialane : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1922).
            Location de terrains près du Pont Commun : bail (1924).
            Location de la grotte de Charabotte : bail (1929).
            Location du jardin de l’instituteur : baux (1881-1908).
            Location d’un appartement à la Grille (1978).
            Location d’une parcelle de terrain au Godet à la société de pêche La Gaule chaleysienne (1984-1986).
            Location de l’immeuble Le Piano : cahier des charges, baux, procès-verbaux de location, inventaire et état des lieux, correspondance (1936-1974).

            École de filles.
            04M001_008 · Item · 1906
            Part of Fonds communal de Chaley

            Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan parcellaire.
            À noter, l’emplacement du four banal sur le plan.

            Mairie-école [1].
            1M1 · File · 1837-1910
            Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

            Construction : acquisition d’une terre appartenant à Claude Marcelin, acte notarié, arrêtés préfectoraux, financement, imposition extraordinaire, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, engagements des entrepreneurs, reconnaissance de travaux, plan, correspondance (1837-1846).
            Réparations : notification d’attribution de crédit additionnel au budget (1849).
            Agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau : devis descriptif, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, arrêté préfectoral, procès-verbal de réception des travaux, plan, métré et décompte des travaux, correspondance (1851-1855).
            Construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes : projet, devis descriptif et estimatif, rapport, cahier des charges, délibération, plan (1877-1878, 1880).
            Restauration de la mairie et agrandissement des logements des instituteurs : délibérations, devis descriptif et estimatif, autorisation d’emprunt, arrêté préfectoral, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, soumissions, travaux supplémentaires, décompte des travaux, correspondance (1892-1895).
            Travaux d’appropriation et de réparations de la mairie et de l’école des garçons : devis estimatif, délibérations, soumissions, décompte des travaux (1910).
            Réparations et entretien : financement, délibérations, correspondance (1861-1896).

            1M3 · File · 1849-1979
            Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

            Halle de Serrières : plan des réparations (1849).
            Vestiaires, construction : projet d’exécution (1974).
            Zone de sports et de loisirs en bordure de la rivière « La Pernaz d’Adin », aménagement : projet (1979).
            Hangar-abri et citerne : projet, devis et marché de gré à gré, plans (1933).
            Fours communaux, réparations : devis estimatif, correspondance (1923).
            Pont à bascule : projet d’installation (1899-1902) ; travaux (1960-1966).