installation sanitaire publique

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      installation sanitaire publique

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        installation sanitaire publique

        • UF toilettes publiques

        • UF bains-douches

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        installation sanitaire publique

          14 Archival description results for installation sanitaire publique

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          École des filles.
          4M2 · File · 1889, 1956-1962
          Part of Fonds communal de Sulignat

          Construction : situation détaillée des travaux exécutés, procès-verbal de réception provisoire (1889).
          Aménagement de WC et d’une salle d’eau (1956-1959).
          Travaux de grosses réparations à l’école des filles et la cantine scolaire (1959-1962).

          O6 · File · 1910-1981
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Champ de foire [1]. – Agrandissement : état parcellaire estimatif, acquisition de terrain, acte, avis, plan des parcelles à acquérir, factures, correspondance (1910) ; installation d’un protecteur à l’urinoir et prolongement d’un canal : devis descriptif et estimatif, mémoire justificatif (1913). Place publique. – Aménagement : devis, plans, correspondance (1980-1981).

          [1] dit aussi « place du marché »

          Bâtiments communaux.
          1M3 · File · 1888-1973
          Part of Fonds communal de Béréziat

          Monument aux morts, érection : délibérations, devis, emprunt, souscription publique, traités de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, mémoires des travaux effectués, plan, correspondance (1922).
          Bureau de poste, création et aménagement d’un bureau de poste dans l’ancienne mairie et organisation du service postal : arrêtés préfectoraux, devis approximatif des travaux, délibérations, états des lieux, correspondance (1900-1909) ; aménagement de l’appartement en salle de réunion : pièces comptables (1973).
          Poids public, construction d’un pont à bascule et d’un pavillon : délibérations, devis estimatif, traité de gré à gré, correspondance (1888-1891) ; restauration : correspondance (1899-1900).
          Toilettes publics et scolaires, construction : convention conclue avec l’architecte, devis, permis de construire, plans, factures, correspondance (1970-1972).
          Local appartenant à la commune situé route de Béreyziat à Marsonnas : plan (s.d.).

          1M4 · File · 1841-1971
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Monument aux morts, construction : traité de gré à gré conclu avec monsieur Y.-A., marbrier à Balanod (1921) ; cahier d’enregistrement des dons reçus [vers 1921].
          Horloge publique, réparations : accord du préfet, vote d’une somme (1841) ; acquisition : vote d’une somme au budget de 1909 (1909).
          Toilettes publiques et scolaires, construction : plans du projet (s.d.).
          Poids public, construction : projet, métré et devis estimatif, devis descriptif, financement, soumission, traité de gré à gré, récépissé d’envoi par chemin de fer du projet, plans, factures, correspondance (1876-1877, 1891) ; construction d’un pont-bascule à tablier combiné pour le pesage des camions : plans (1971).
          Terrain scolaire d’éducation physique et de sports, aménagement : projet (1952).
          Terrain de sports, aménagement consistant en l’aménagement d’un équipement sportif et d’un vestiaire sanitaire : avant-projet détaillé, délibérations, financement, plans, factures (1969-1971).

          Édifices publics.
          1M2 · File · 1854-1979
          Part of Fonds communal du Plantay

          Bureau de poste, construction : acquisition de terrain, plan (1905-1906), entretien et réparations (1933).
          Pont-bascule, réparations : devis (1960).
          Monument aux morts, construction : mémoire de travaux, croquis , correspondance avec la Préfecture de l’Ain (1920).
          WC publics, construction : délibérations, permis de construire, plans, correspondance (1972).
          Lavoir, construction : devis estimatif (1891).
          Bâtiments communaux et édifices cultuels : travaux d’entretien, distribution d’eau potable, électrification, installation du chauffage, devis, factures, mémoires de travaux (1854-1922, 1933-1979).

          1M2 · File · 1889-1975
          Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Poids public, construction : projet, financement, soumissions, procès-verbal d’adjudication, traité de gré à gré, plans, dessins du bâtiment, correspondance (1889-1895) ; déplacement du poids public et réfection de la place : plans, correspondance (1962).
          Cabine téléphonique, construction : autorisation de construction conclue avec Camille Pellet, factures, correspondance (1910).
          Four, hangar et lieux d’aisance, construction : plan (s.d.).
          Terrain de sports, aménagement : avant-projet, projet, permis de construire, pièces comptables, correspondance (1972-1975).

          1M2 · File · 1889-1956
          Part of Fonds communal de Sulignat

          Construction d’un poids public : délibération, devis estimatif, soumission, correspondance (1896-1898).
          Construction d’un lavoir public et réservoir incendie : devis estimatif, arrêté préfectoral, procès-verbal descriptif et estimatif, actes d’acquisition d’une mare, promesse de vente, plans, correspondance (1922).
          Construction de douches municipales pour la population locale : projet, délibérations, subvention, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1957-1958).
          Entretien : mandats de paiement (1889).
          Construction d’un terrain de sports scolaire : projet, subvention, pièces comptables, correspondance (1955-1956).

          1O11 · File · 1937-1943
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Estimation sommaire, projet, rectification du chemin vicinal ordinaire n°23, déclassement et aliénation par voie d’échange de la portion de chemin abandonnée au profit des héritiers M., arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, délibération, emprunts, fourniture de pierre cassée, traités de gré à gré, réception provisoire des travaux, plans, correspondance.

          Édifices communaux.
          1M4 · File · 1906-1978
          Part of Fonds communal de Lent

          Réparation du lavoir : correspondance (1906).
          Monument aux morts, pose d’une grille : réception définitive, pièces comptables, correspondance (1925).
          Construction d’un urinoir : devis, mémoires des travaux (1938).
          Horloge communale, remplacement des cadrans (1931-1932, 1970).
          Toilettes publiques, construction (1960-1965).
          Réparation des bâtiments communaux : emprunt, devis, rapports, cahier des charges, marché, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, affiche (1925-1931).
          Aménagement d’une cantine, de garages et d’un local pompiers dans un bâtiment communal : procès-verbaux d’adjudication, pièces du marché, plans, réception définitive, mémoires des travaux, pièces comptables (1965-1967).
          Sécurité des bâtiments : procès-verbaux de visite de sécurité (1977-1978).

          Mairie et maison d’école.
          1M1 · File · 1855-1981
          Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Maison d’école, installation d’une petite cloche : délibération, mémoire des travaux (1855) ; construction d’un préau et réparations : avant-métré et détail estimatif, soumission, plan, correspondance (1860, 1863, 1867-1868) ; agrandissement et appropriation : devis estimatif, cahier des charges, délibérations, financement, soumissions, résumés de métré et réception des travaux, états des sommes payées et restantes à payer, correspondance (1870-1880) ; construction d’un local de remise pour la pompe à incendie : devis estimatif, délibération, décomptes de travaux (1898, 1911-1912).
          Mairie, aménagement de WC dans la cour : estimation financière, délibérations, pièces contractuelles, factures, correspondance (1980) ; réfection du plafond de la salle de réunions (1981).

          Toilettes publiques.
          1M5 · File · 1972-1974
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Aménagement de toilettes publiques au Bourg : devis estimatif, devis, plan, factures (1972).
          Construction de WC publics sur le parking communal du Logis Neuf : délibération, avant-projet sommaire, permis de construire, devis (1972-1974).

          M4 · File · 1790-1973
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Monument aux morts, construction : subvention, arrêté de cession à titre gratuit de deux minenwerfer [1], plan pour la pose de la dalle, factures, correspondance (1921-1923).
          Poids public, construction le long de la RN 75 dans la traverse du village : traité de gré à gré, correspondance (1872-1877) ; reconstruction de la cabane : délibération (1874).
          Lavoir de Vacagnole, construction : délibération, devis estimatif, bordereau de prix, décompte des travaux, courrier (1908) ; agrandissement du lavoir de Crangeat : acquisition de terrain, acte de vente, rapport, arrêté préfectoral, devis (1908).
          Sanitaires publics et scolaires, transformation et création : devis, marché de gré à gré, pièces comptables, correspondance (1973).
          Bâtiments communaux, travaux : correspondance générale (1790-1879).

          [1] « lance-mine » ou « mortier d’artillerie ». Pièce d'artillerie légère allemande.