Illiat (Ain, France)

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        Illiat (Ain, France)

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            Étangs.
            3N1 · File · an II (1794), 1967
            Part of Fonds communal d'Illiat

            Déclassement des étangs : délibération du conseil général de la commune (an II, 1794) [1] ; création de l’étang de la Grange des Bois : arrêté préfectoral, correspondance (1967).

            [1] Un des documents a également servi pour le procès-verbal du conseil général de la commune au sujet de la démission en l’an II (1794) de Jean Claude [Arnaud], curé d’Illiat.

            1O1 · File · 1824-1979
            Part of Fonds communal d'Illiat

            Tableaux généraux des chemins vicinaux et ruraux, tableaux supplémentaires, procès-verbaux de reconnaissance (1824-1826, 1838).
            Classement du chemin de grande communication de Neuville-les-Dames à Sulignat : correspondance (1838).
            Déclassement d’une portion d’un ancien chemin vicinal : arrêté préfectoral (1874).
            Classement des chemins ruraux dans les voies communales : arrêté du maire, délibération, dossier technique, tableau de classement (1962-1963).
            Aliénation de deux chemins ruraux non reconnus de desserte dits Les Cent Coupées et Les Bois Baisse : arrêté préfectoral, rapport du subdivisionnaire, actes d’aliénation, correspondance (1954-1955).
            Aliénation de chemins en lacune : arrêté du maire, délibération, registre d’enquête publique (1965).
            Aliénation du chemin en lacune au lieudit Rivériat : arrêté du maire, délibérations, registre d’enquête publique, dossier technique, frais, correspondance (1965-1966).
            Déclassement d’une section de la voie communale n°25 dite chemin de Janeins en vue de son aliénation : arrêté du maire, délibération, registre d’enquête publique (1979).

            Église Saint Symphorien.
            2M1 · File · 1792, 1826-1981
            Part of Fonds communal d'Illiat

            Renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère : questionnaire d’enquête, réponses (1845).
            Acquisition de mobilier : procès-verbal de remise de 27 livres 7 sols dans le tronc de l’église à employer pour meubler l’église (1792).
            Acquisition de bancs et de chaises : lettre du sous-préfet sur les prix (1826).
            Agrandissement consistant en la construction de deux chapelles latérales : métrés, devis, imposition extraordinaire, emploi du legs d’Antoine Lorin, mémoires de travaux, factures, aménagement de l’autel de la Sainte Vierge, quittances, correspondance (1837-1839).
            Refonte d’une cloche : reçus, correspondance (1850-1852).
            Réparations à l’église : lettre acceptant un legs fait par mademoiselle Nerbollier à la fabrique d’église (1855).
            Vente d’une cloche et acquisition d’une nouvelle cloche : convention, duplicata d’un extrait du registre du poids public de Lyon, facture (1861-1863).
            Reconstruction de l’église : financement, correspondance (1874-1876).
            Analyse du métal d’une cloche : résultats, certificat (1887).
            Réfection du plafond : devis, délibérations, factures, correspondance (1970-1971).
            Restauration intérieure et extérieure de l’abside et de la coupole : financement, devis, travaux supplémentaires, délibérations, factures, correspondance (1975-1981).

            Chemins vicinaux ordinaires.
            1O4 · File · 1847-1887
            Part of Fonds communal d'Illiat

            Chemin vicinal ordinaire n°2, rectification : promesses de vente, arrêtés préfectoraux, déclassement de parcelles, déclaration d’utilité publique, correspondance (1874-1878) ; rectification au lieudit L’Aigrelée : aliénation de délaissé acte d’aliénation, arrêtés préfectoraux, enquête commodo et incommodo, correspondance (1882-1883).
            Chemins vicinaux ordinaires n°2 et 4, travaux d’empierrement entre les lieuxdits Joubert et L’Abergement et le chemin des Grandes Terres et Saint-Étienne : devis et avant-métré, procès-verbal d’adjudication, soumission, affiche, correspondance (1882-1886).
            Chemin vicinal n°6 d’Illiat à Cruzilles-les-Mépillat, dégradations : plainte du maire relative aux dégradations faites par Jean Orgeret (1847).
            Chemin vicinal ordinaire n°7 d’Illiat à Saint-Julien, dégradations : plaintes d’Antoine Perraud contre la commune concernant un éboulement de terre à la jonction avec un chemin rural, assignation, rapport de l’agent voyer cantonal, notifications, correspondance (1877-1879) ; empierrement et règlement de la chaussée entre les chemins vicinaux ordinaires n°27 et 28 au lieudit Belhomme : devis et avant-métré, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d’adjudication, affiches, soumissions, correspondance (1883).
            Chemins vicinaux ordinaires n°12 dit des Pelletiers et les n° 18 et 23, terrassements, empierrement et construction d’aqueducs sur le bief de l’Avanon : avant-métré, état estimatif des terrains à acquérir, arrêté préfectoral, procès-verbal d’adjudication, affiches, soumission, procès-verbal de conférence, actes d’acquisition, plans, correspondance (1882-1885).
            Chemin vicinal ordinaire n°27, ouverture, redressement et élargissement : aliénation de parcelles, arrêtés préfectoraux, enquête commodo et incommodo, rapport de l’agent voyer cantonal, métrés estimatifs des travaux, acte d’échange, correspondance (1886-1887).