Illiat (Ain, France) -- Domaine Lorin

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            2 Descriptions archivistiques résultats pour Illiat (Ain, France) -- Domaine Lorin

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            3D1 · Dossier · 1793-1920
            Fait partie de Fonds communal d'Illiat

            Archives communales et mobilier. – Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaires des archives et du mobilier, correspondance (1847, 1885) ; destruction des terriers : certificat (1793) ; recherches : recherches de documents dans les archives de la sous-préfecture et les archives communales de documents relatifs aux réparations des écuries du domaine Lorin, demandes de renseignements, réponses (1873-1874) ; envoi de documents à la sous-préfecture : bordereau d’envoi (1920).
            Modification des limites : plans présentant les anciennes limites de la commune (milieu XIXème siècle).

            Dons-et-legs, dette publique.
            2L1 · Dossier · 1855-[1912]
            Fait partie de Fonds communal d'Illiat

            Legs de Claude Berger d’une terre au lieudit Creux Fourchu destinée à une gravière pour l’entretien des chemins : extrait du testament, correspondance (1855, 1860).
            Donation d’Antoine Richard d’une parcelle destinée à une gravière : acte notarié (1897).
            Legs de Françoise Frèjean épouse Lorin : projet d’instance en révocation de la part des époux Picard-Rousset, acte notarié portant transaction entre les héritiers Lorin et la commune, délibérations, factures, correspondance (1905).
            Dette de la commune envers le sieur Faye pour la réparation des écuries du domaine légué par la veuve Lorin : correspondance (1873-1883).
            Emprunt pour l’emplacement de l’école : correspondance (1879-1881) ; tableau d’amortissement [1912].