État des mesures du chemin d’Illiat aux Croisettes à partir de l’église [XIXème siècle].
Réclamations des habitants du hameau de Combabonet et de Brody concernant le taux de leurs journées de prestations : réclamations, plaintes individuelles, états des travaux d’entretien, états des ressources, extraits des rôles, correspondance (1843-1848).
Ouverture et aliénation de parcelles : arrêtés préfectoraux, enquête commodo et incommodo, registre des déclarations des habitants relatives à leur opposition ou approbation des aliénations, états des parcelles à aliéner, correspondance (1848-1851).
Augmentation du contingent des prestations : arrêté préfectoral, correspondance (1849-1851).
Ouverture, redressement et élargissement : arrêtés préfectoraux, ouverture d’une enquête publique (1879).
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Illiat (Ain, France)
Illiat (Ain, France)
NT Illiat (Ain, France) -- Chemin rural non reconnu dit Les Bois Baisse
NT Illiat (Ain, France) -- Chemin rural non reconnu dit Les Cent Coupées
NT Illiat (Ain, France) -- Chemin vicinal n°6 d'Illiat à Cruzille-les-Mépillat
NT Illiat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°12 dit des Pelletiers
NT Illiat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°7 d'Illiat à Saint-Julien
NT Illiat (Ain, France) -- Voie communale n°25 dite chemin des Janeins