Grièges (Ain, France) -- Chemin vicinal dit de Châtel-Boudon

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        Terme générique Grièges (Ain, France)

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            1O1 · Dossier · 1824-1981
            Fait partie de Fonds communal de Grièges

            Tableaux généraux des chemins vicinaux et ruraux, tableaux supplémentaires, arrêtés préfectoraux, correspondance (1824-1825, 1837, 1851, 1863-1867, 1871).
            Classement du chemin vicinal tendant du moulin de Faty à Pont-de-Veyle : correspondance (1840-1841).
            Projet de classement du chemin vicinal dit de Châtel-Boudon : arrêté préfectoral, abandon, correspondance (1840, 1849-1850).
            Chemin d’intérêt commun n°7 [1], classement : arrêté préfectoral (1857) ; déclassement d’excédents de largeurs : arrêtés préfectoraux, plan (1869) ; classement d’une annexe : correspondance (1884).
            Déclassement de quelques parcelles du chemin vicinal ordinaire n°2 : arrêtés préfectoraux, état estimatif des parcelles de terrain à aliéner, correspondance (1876).
            Déplacement d’un chemin rural sis au lieudit Les Rilloux avec aliénation de l’ancienne emprise : dossier de procédure, enquête publique, correspondance (1978-1981).

            [1] dit aussi chemin vicinal ordinaire n°7.

            1O7 · Dossier · 1816-1886
            Fait partie de Fonds communal de Grièges

            Droits de passage des communes de Grièges et de Crottet sur le chemin passant devant l’écluse du moulin de Nicolas Verne : demande de recherches de preuves dans les archives (1817).
            Droits de passage sur le chemin traversant la propriété de madame veuve Tardy de la Carrière : courrier (1818).
            Chemin vicinal dit de Châtel-Boudon, entretien : prestations, correspondance (1816-1819) ; évaluation cadastrale : lettre du préfet (1836) ; rétablissement comme chemin communal : correspondance (1848).
            Chemins ruraux n°2 et 13 dit de Champagne, projet de création d’un syndicat : rapport de l’agent-voyer cantonal, pétition, correspondance (1886).