Grièges (Ain, France) -- Chemin rural n°2

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        Grièges (Ain, France) -- Chemin rural n°2

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          Grièges (Ain, France) -- Chemin rural n°2

          • UF Chemin rural n°2 (Grièges, Ain, France)

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            1O7 · File · 1816-1886
            Part of Fonds communal de Grièges

            Droits de passage des communes de Grièges et de Crottet sur le chemin passant devant l’écluse du moulin de Nicolas Verne : demande de recherches de preuves dans les archives (1817).
            Droits de passage sur le chemin traversant la propriété de madame veuve Tardy de la Carrière : courrier (1818).
            Chemin vicinal dit de Châtel-Boudon, entretien : prestations, correspondance (1816-1819) ; évaluation cadastrale : lettre du préfet (1836) ; rétablissement comme chemin communal : correspondance (1848).
            Chemins ruraux n°2 et 13 dit de Champagne, projet de création d’un syndicat : rapport de l’agent-voyer cantonal, pétition, correspondance (1886).