dossier de carrière

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            15 Archival description results for dossier de carrière

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            Dossiers nominatifs.
            2K1 · File · 1955-1999
            Part of Fonds communal de Léaz

            Contrats de travail, fiches de notation, arrêtés municipaux, carrière, bulletins de salaire, accidents et arrêts de travail, retraite, mutation, pièces annexes.

            2K2 · File · 1908-1990
            Part of Fonds communal de Pouillat

            Agents partis, dossiers individuels : arrêtés du maire, délibérations, fiches de notation, pièces annexes (1908-1990).
            Rémunération des agents : cahier de paie (1971-1982).
            Cotisations et charges sociales, Sécurité sociale : déclarations nominatives (1963-1969) ; déclarations annuelles des données sociales (1970-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1975-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1967-1969).
            Élections des représentants aux commissions paritaires intercommunale : liste électorale (1962).

            2K1 · File · 1928-1981
            Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

            Employés municipaux. – Dossiers individuels : arrêtés municipaux, nomination, carrière, accident du travail, démission, fiches de notation, pièces annexes (1928-1975).
            Classement indiciaire, révision : délibération (1965).
            Prévoyance statutaire CNP : contrat (1955), listes nominatives des agents affiliés (1956-1981).
            CNARCL, élections : listes électorales, listes des candidats (1959, 1971, 1977).
            Commissions paritaires du syndicat des communes, élections : listes électorales (1959, 1967, 1977).
            Nomination d’un cantonnier communal : modèle d’acte, correspondance (1907).
            État numérique de la situation du personnel communal au regard du service de la défense (1970).

            2K1 · File · 1894-1987
            Part of Fonds communal de Lent

            Dossiers individuels [1] : arrêtés de nomination et d’avancement, démission, retraite, fiches de notation, correspondance (1909-1987).
            Receveur, nomination et rémunération (1922-1980).
            Secrétaire du conseil des prud’hommes, traitement (1971).
            Préposé au poids public : conventions d’engagement, délibération (1894-1964).
            Préposé au remontage de l’horloge, nomination et rémunération (1951-1971).
            Porteur de dépêches, engagement et rémunération (1954-1964).

            2K1 · File · 1932-1983
            Part of Fonds communal du Plantay

            Agents partis, dossiers individuels : contrats, arrêtés municipaux, carrière, fiches de notation, démission, retraite, pièces annexes, correspondance (1932-1976).
            Registre des traitements et des salaires (1968-1971), livres de paie (1979-1982), bulletins de paie (1979-1981).
            Cotisations et charges sociales, URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982) ; Sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, états des versements des cotisations, bordereaux récapitulatifs (1963-1974) ; IRCANTEC (1973-1982) ; CNRACL (1974, 1980-1982).
            Enquête INSEE : questionnaire d’enquête, bulletin individuel (1969).
            CNRACL, élections : procès-verbal d’élection, listes électorales (1971).
            Gestion collective : reclassement d’agents communaux (1949-1951) ; assurance du personnel (1981-1983).

            2K1 · File · 1855-1982
            Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

            Employés communaux, dossiers individuels : arrêtés municipaux, fiches de notation (1929, 1971-1980) ; nomination, traitement et avancement de grade : délibérations, correspondance (1866-1982).
            Garde champêtre, nomination, révocation de fonctions, traitement et habillement : délibérations (1855-1970).
            Syndicat de communes, élections à la commission paritaire : liste des électeurs (1967) ; délibérations, correspondance (1967-1982).
            Enquête INSEE : questionnaires d’enquête (s.d.).

            2K1 · File · an XIV (1805)-1992
            Part of Fonds communal de Dommartin

            Garde champêtre, nomination : arrêté préfectoral (an XIV).
            Agents partis, dossiers individuels : arrêtés du maire, fiches de notation, pièces annexes (1921-1992).
            Brigades champêtres, embrigadement : correspondance (1865).
            Rémunération du fossoyeur municipal : délibération (1946).
            CNRACL : situation annuelle des agents affiliés (1981).
            Commission paritaire intercommunale, élections : liste électorale (1977).
            Syndicat de communes, affiliation : arrêté préfectoral (1957).

            2K2 · File · 1790-1992
            Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

            B. M. (auxiliaire de bureau, 1978-1979).
            C. J. (garde particulier, 1968).
            G. J. (OEVP, 1976-1978).
            M. M. (ASEM, 1968-1992).
            V. A. (garde-champêtre, 1967-1981).
            Nominations, traitements et avancements d’échelon : délibérations (1954-1974).
            Garde-forestier, nomination (1790).
            Peseur juré pont à bascule, nomination et démission (1927-1929).
            Arrêts maladie : certificat médical (1894).