Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1932-1983 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Agents partis, dossiers individuels : contrats, arrêtés municipaux, carrière, fiches de notation, démission, retraite, pièces annexes, correspondance (1932-1976).
Registre des traitements et des salaires (1968-1971), livres de paie (1979-1982), bulletins de paie (1979-1981).
Cotisations et charges sociales, URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982) ; Sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, états des versements des cotisations, bordereaux récapitulatifs (1963-1974) ; IRCANTEC (1973-1982) ; CNRACL (1974, 1980-1982).
Enquête INSEE : questionnaire d’enquête, bulletin individuel (1969).
CNRACL, élections : procès-verbal d’élection, listes électorales (1971).
Gestion collective : reclassement d’agents communaux (1949-1951) ; assurance du personnel (1981-1983).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » administration générale » personnel
- gestion du personnel
- dossier individuel
- administration » administration générale » personnel » fonctionnaire territorial
- arrêté du maire
- contrat
- dossier de carrière
- société » travail » conditions du travail » rémunération
- livre de paie
- bulletin de salaire
- déclaration
- enquête
- questionnaire d'enquête
- opinion » élection » élection sociale » élection professionnelle
- assurance
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales (Bourg-en-Bresse, Ain) (Sujet)
- Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l’État et des collectivités publiques (France) (Sujet)
- Institut national de la statistique et des études économiques (France) (Sujet)
- Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (France) (Sujet)