document photographique

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          Chasse et pêche.
          1I9 · File · 1886-1987
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Chasse : registres de permis de chasser (1959-1987), listes nominatives, cartes de chasse [1], attestations d’assurance, instructions (1954-1975) ; statistiques : état du gibier tué (1901) ; interdiction de la chasse aux étrangers : correspondance (1886) ; destruction de nuisibles : déclarations de piégeage, arrêtés du maire, autorisations préfectorales, instructions, correspondance (1942-1980) ; élevage de faisans et perdrix : déclarations individuelles, correspondance (1957-1969) ; société de chasse : instructions (1966-1967).
          Délit de pêche, recours en grâce : correspondance (1892).
          [1] Ce dossier contient de nombreuses photographies d’identité.

          Étrangers.
          2I1 · File · 1934-1971
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registre des demandes de carte d’identité (1939-1971), registres des visas d’arrivée et départ (1935-1971), récépissés d’avis de départ et d’arrivée, souches et récépissés de demande de carte d’identité et de séjour, dossiers nominatifs, fiches individuelles, photographies d’identité, sauf-conduit, demandes de renseignement, instructions, correspondance (1934-1971).

          Pont bascule.
          1M4 · File · 1920-1972
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Construction d’un pont bascule sur la place publique du bourg : délibération, devis estimatif, traité de gré à gré, ouverture de crédit, mémoire des travaux, factures, correspondance (1920-1921).
          Réparations : délibération, facture (1925) ; mandat de paiement, correspondance (1937).
          Installation d’un pont bascule et aménagement des abords : délibération, marché de gré à gré, plan, réception définitive, factures, photographies, catalogues (1972).

          Documents iconographiques.
          S1 · File · [1923]
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Vue de la façade ouest du bâtiment de la mairie avec les jardins : photographie [1923].
          Assemblée d’habitants (élus ?) réunie autour d’un banquet, quatre femmes en arrière-plan : photographie [1923].
          Commune de Rancé : cartes postales (s.d.).

          Chasse.
          1I2 · File · 1954-1973
          Part of Fonds communal de Chaley

          Cahier d’enregistrement des permis, permis de chasse, attestations d’assurance.
          Ce dossier contient de nombreuses photographies d’identité.

          1O5 · File · 1863-1980
          Part of Fonds communal de Chaley

          Acquisition de terrain : actes, jugement, correspondance (1863-1867).
          Construction de deux rampes d’accès aux abords des remblais du pont du Pré Commun : plan (1865).
          Reconstruction du pont sur l’Albarine au lieudit Pré Commun : soumissions, procès-verbal d’adjudication, avant-métré, devis, cahier des charges, détail estimatif, plans, mémoire et décompte des travaux (1882-1884).
          Rectification et élargissement, acquisition de terrain : déclaration d’utilité publique, actes d’acquisition, procès-verbaux de dommages (1884-1885).
          Construction d’un enrochement et d’un épi dans le lit de l’Albarine : mémoire justificatif, cahier des charges, détail estimatif, plans, décisions de la commission de travaux (1899-1900).
          Voie communale n°2, éboulement de rochers : procès-verbal de constat, photographies, correspondance (1973-1974) ; projet d’aménagement d’un virage : estimatif sommaire, plans, correspondance (1980) ; talutage en remplacement d’un mur de soutènement : devis, correspondance (1980).