district révolutionnaire

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            Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
            1P1 · Dossier · [1790]-1892
            Fait partie de Fonds communal d'Illiat

            Enlèvement des cloches : procès-verbal, lettre aux administrateurs du département, quittances (1793).
            Dîme ecclésiastique : déclaration de la municipalité au district de Trévoux [1790-1795].
            Enquête sur l’exercice du culte dans la commune : questionnaire, réponses (1808).
            Exercice du culte : liste des citoyens contribuant pour avoir un desservant [XIXème siècle] ; rappel à la réglementation suite aux plaintes du desservant (1808).
            Fabrique d’église : budget et comptes (1876, 1879, 1892).
            Remise des clefs de l’église par le desservant de Cruzilles-les-Mépillat dans les mains du président de la Fabrique d’église : correspondance (1883).
            Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
            2D2 · Dossier · an IV, 19 brumaire (1795, 10 novembre) - an VIII, 21 vendémiaire (1799, 13 octobre)
            Fait partie de Fonds communal de Villebois

            Le 1e registre porte en titre « registre des opérations, arrêtés de réquisitions de l’agent municipal ». Il contient des ordres de réquisitions en début de registre mais surtout des procès-verbaux et arrêtés réglementaires de l’agent municipal.