Zone d'identification
Cote
1P1
Titre
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Date(s)
- [1790]-1892 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Enlèvement des cloches : procès-verbal, lettre aux administrateurs du département, quittances (1793).
Dîme ecclésiastique : déclaration de la municipalité au district de Trévoux [1790-1795].
Enquête sur l’exercice du culte dans la commune : questionnaire, réponses (1808).
Exercice du culte : liste des citoyens contribuant pour avoir un desservant [XIXème siècle] ; rappel à la réglementation suite aux plaintes du desservant (1808).
Fabrique d’église : budget et comptes (1876, 1879, 1892).
Remise des clefs de l’église par le desservant de Cruzilles-les-Mépillat dans les mains du président de la Fabrique d’église : correspondance (1883).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- procès-verbal
- correspondance
- Époque moderne » 18e siècle
- administration » fiscalité » fiscalité directe d'Ancien Régime
- déclaration
- administration » administration générale » circonscription territoriale » district révolutionnaire
- enquête
- questionnaire d'enquête
- opinion » vie religieuse » culte
- liste nominative
- opinion » vie religieuse » ministre du culte
- réglementation
- opinion » vie religieuse » institution ecclésiastique » fabrique d'église
- budget
- temps libre et sociabilité » vie quotidienne » mobilier