Cruzilles-les-Mépillat (Ain, France)

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            3D1 · Dossier · 1792-1844
            Fait partie de Fonds communal de Grièges

            Archives communales et mobilier. – Élaboration de l’inventaire : inventaire des archives et du mobilier, mise à jour de l’inventaire (1844). Modification du territoire. – Limites territoriales : procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles (1792) ; projet d’annexion de Saint-Laurent à Mâcon : lettre du préfet (1835).

            1P1 · Dossier · [1790]-1892
            Fait partie de Fonds communal d'Illiat

            Enlèvement des cloches : procès-verbal, lettre aux administrateurs du département, quittances (1793).
            Dîme ecclésiastique : déclaration de la municipalité au district de Trévoux [1790-1795].
            Enquête sur l’exercice du culte dans la commune : questionnaire, réponses (1808).
            Exercice du culte : liste des citoyens contribuant pour avoir un desservant [XIXème siècle] ; rappel à la réglementation suite aux plaintes du desservant (1808).
            Fabrique d’église : budget et comptes (1876, 1879, 1892).
            Remise des clefs de l’église par le desservant de Cruzilles-les-Mépillat dans les mains du président de la Fabrique d’église : correspondance (1883).

            Ponts, ponceaux et aqueducs.
            1O8 · Dossier · 1811-1884
            Fait partie de Fonds communal d'Illiat

            Pont de Thoissey, réparations : correspondance (1811).
            Pont sur l’Avanon entre les communes d’Illiat et de Cruzilles-les-Mépillat, projet de construction : demande de participation financière, correspondance (1826-1830).
            Ponceau au lieudit Les Bioux, projet de construction : lettre du maire de Saint-André-d’Huiriat (1841).
            Aqueducs, projet de construction : correspondance (1849, 1852-1853).
            Ponceau sur le bief Brody, projet de construction : correspondance (1880).
            Pont d’Arciat, construction : correspondance (1884).