Zone d'identification
Cote
2D2
Titre
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Date(s)
- an IV, 19 brumaire (1795, 10 novembre) - an VIII, 21 vendémiaire (1799, 13 octobre) (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le 1e registre porte en titre « registre des opérations, arrêtés de réquisitions de l’agent municipal ». Il contient des ordres de réquisitions en début de registre mais surtout des procès-verbaux et arrêtés réglementaires de l’agent municipal.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- Révolution de 1789 » Guerres de la Révolution (1792-1799)
- extérieur » défense du territoire » organisation de l'armée » réquisitions militaires
- administration » administration générale » circonscription territoriale » district révolutionnaire
- extérieur » guerre
- administration » police » agent de la force publique » police municipale
- procès-verbal
- avis
- circulaire