assurance vieillesse

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      assurance vieillesse

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        assurance vieillesse

        • UF régime de retraite

        • UF allocation vieillesse

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        assurance vieillesse

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        2K1 · File · 1952-1985
        Part of Fonds communal de Chaley

        Gestion collective : tableau des emplois permanents, recensement des fonctionnaires, liste des électeurs à la commission paritaire intercommunale, délibérations (1953-1981).
        Dossiers individuels (1952-1985).
        Livres des salaires (1969-1982).
        Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1962-1982).
        Ircantec : affiliation, déclarations annuelles des données sociales, cahiers de salaires (1973-1982).

        5Q5 · File · 1911-1915
        Part of Fonds communal de Confrançon

        Listes nominatives, listes d’émargement de remise de carte, listes des cartes non acceptées par les intéressés, déclarations individuelles, cartes annuelles, livre de compte des versements, instructions, correspondance.