assurance vieillesse

Zone des éléments

Référentiel

Sujets

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      assurance vieillesse

      Terme générique assurance sociale

      assurance vieillesse

        Termes équivalents

        assurance vieillesse

        • Employé pour régime de retraite

        • Employé pour allocation vieillesse

        Termes associés

        assurance vieillesse

        5 Descriptions archivistiques résultats pour assurance vieillesse

        Seulement les résultats directement liés
        Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
        2K1 · Dossier · 1952-1985
        Fait partie de Fonds communal de Chaley

        Gestion collective : tableau des emplois permanents, recensement des fonctionnaires, liste des électeurs à la commission paritaire intercommunale, délibérations (1953-1981).
        Dossiers individuels (1952-1985).
        Livres des salaires (1969-1982).
        Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1962-1982).
        Ircantec : affiliation, déclarations annuelles des données sociales, cahiers de salaires (1973-1982).
        Retraites ouvrières et paysannes.
        5Q5 · Dossier · 1911-1915
        Fait partie de Fonds communal de Confrançon

        Listes nominatives, listes d’émargement de remise de carte, listes des cartes non acceptées par les intéressés, déclarations individuelles, cartes annuelles, livre de compte des versements, instructions, correspondance.
        Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
        5Q12 · Dossier · 1894-1937
        Fait partie de Fonds communal de Confrançon

        Statuts, listes des membres participants, états de la situation financière, questionnaires, statistiques, certificats d’inscription au livre des rentes viagères pour la vieillesse, demandes de majoration de rentes viagères, subventions, instructions, correspondance.