Showing 1970 results

Subjects
Subjects term Scope note Archival description count Authority record count
chronique 0 0
passeport 10 0
registre 549 0
cahier des charges 184 0
carnet de santé
  • Désigne le carnet médical d'un individu.
0 0
bilan social 0 0
télégramme 11 0
plan d'occupation des sols 3 0
carte de voeu 0 0
permis de construire 41 0
annonce officielle et légale 11 0
répertoire général des affaires civiles 0 0
publication officielle 0 0
titre de propriété 23 0
rapport 212 0
table 0 0
ouvrage imprimé 29 0
procès-verbal d'élection 116 0
pièce comptable

Use for: quittance, décompte définitif, ordonnance de paiement, ordre de recouvrement, quitus, ordre de reversement, devis, pièce justificative de dépenses, titre de recette, mandat de paiement, facture, bordereau de titre, bordereau de mandat

595 0
caricature
  • S'emploie pour les documents figurés.
0 0
registre protestant 0 0
base de données 0 0
dossier de consultation des entreprises 5 0
registre d'écrou 0 0
diplôme 3 0
armorial 0 0
exploit d'huissier 10 0
dictionnaire 2 0
entretien 231 0
évacuation
  • Il s'agit bien là d'une action résultant d'une décision administrative.
0 0
recensement
  • S'emploie pour toute opération permanente, régulière, occasionnelle, de comptage, quel que soit l'objet du dénombrement, exception faite des recensements de population (descripteur autorisé par le thesaurus).
124 0
conciliation

Use for: arbitrage, médiation

0 0
restauration
  • S'emploie pour la restauration du patrimoine mobilier et immobilier.
52 0
contrôle budgétaire 22 0
contrôle de sécurité 7 0
désignation
  • Le terme s'emploie pour les dossiers traitant de la composition et de la représentation des membres d'un organisme consultatif, d'une association, d'un organisme délibérant.
205 0
abstention 0 0
arpentage

Use for: métrage

2 0
réglementation

Use for: abrogation

88 0
cession 1 0
contrôle 88 0
assignation 5 0
prévention 2 0
appel d'offres 34 0
culte 1 0
contrô 0 0
conseil 0 0
curage 0 0
entret 0 0
alié 0 0