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            1R1 · File · an IX (1801)-1938
            Part of Fonds communal déposé de Tossiat

            Comité local de surveillance de l’instruction primaire : désignation des membres (1834-1849).
            Commission municipale scolaire : nomination des membres, extraits des registres des délibérations (1888-1912).
            Enquête sur l’école de garçons et des filles : questionnaires d’enquête sur l’état du local et du mobilier (1862).
            École des filles, création : instruction, correspondance (1854-1861).
            Fonctionnement : acquisition de mobilier et de fournitures, rétribution scolaire, instructions, correspondance (an IX-1917) ; modification des heures de classe : correspondance (1853-1854).
            Gratuité pour les enfants indigents : admission, fournitures scolaires, listes des élèves, correspondance (1832, 1847-1876, 1879, 1896-1899).
            Fournitures et mobilier scolaires : subventions, factures, correspondance (1853-1922 1935-1938).
            Caisse des écoles : statuts, délibération (1882, 1925).
            Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, logement de fonction, listes des élèves fréquentant l’école, correspondance (1833-1921, 1934) ; logement de fonction, location : bail, loyer, correspondance (1850-1874) ; demande de changement de l’institutrice : délibération (1918).
            Obtention d’un diplôme de bachelier de lettres par Jean Marie Eugène Crétin : notification (1900).
            Bibliothèque scolaire populaire de Tossiat : création, délibération, acquisition d’ouvrages, subventions, listes des fournitures pour les élèves indigents, instructions, correspondance (1853-1909).
            Ouvrage imprimé : Le Petit Provincial n°46 (1921).

            Enseignement professionnel.
            1R3 · File · 1853-1890
            Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

            École d’accouchement, admissions : notifications (1868, 1873-1874, 1890) ; école normale primaire, bourse du sieur Dothal : correspondance (1853). Diplômes. – Obtention du brevet de capacité par Claude Joseph Billoud : correspondance (1865).

            École primaire communale.
            1R1 · File · 1851-1982
            Part of Fonds communal de Vandeins

            Journal de classe pour l’année scolaire 1869-1870 [1] (1869-1870).
            Instituteurs, nomination : arrêté préfectoral (1869).
            Enquête sur l’instruction dans la commune : questionnaire d’enquête [vers 1885].
            Projet de création d’une classe enfantine pour les enfants de 4 à 7 ans : correspondance avec la Préfecture et l’Inspection primaire de Trévoux (1906, 1909).
            Fonctionnement de l’instruction primaire, fréquentation : extraits des registres d’appel (1882-1886) ; gratuité : listes des élèves (1851, 1853, 1859-1879).
            Tableau d’honneur des élèves ayant obtenu leur certificat d’études de 1925 à 1972 (s.d.).
            Photographie noir et blanc d’une classe (s.d.).
            Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN (1978-1982).
            Bibliothèque populaire scolaire : registres des entrées et de sorties des livres prêtés en dehors de l’école, catalogue des livres, registre des recettes et dépenses (1873-1890) ; statistiques sur la situation de caisse (1877, 1881, 1884).
            Commission scolaire : registre des délibérations et comptes rendus de réunion (1887, 8 décembre - 1930, 26 octobre).

            [1] Il s’agit d’un outil destiné à la préparation quotidienne des exercices et devoirs à donner aux élèves précédé d’un mémento contenant les listes des grands dignitaires de l’Empire français et des souverains étrangers, le programme des matières à enseigner et diverses instructions du Ministère de l’Instruction publique.