contrôle de sécurité

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            4M1 · File · 1953-1981
            Part of Fonds communal de Léaz

            Écoles du chef-lieu et de Longeray, réparations et restauration intérieure : projet, financement, procès-verbaux d’adjudication, pièces contractuelles, avenants, factures, mémoires et situations de travaux, correspondance (1953-1955).
            Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin, travaux d’aménagement et réparations des immeubles scolaires : convention conclue avec l’architecte, financement, permis de construire, procès-verbal de dépouillement des offres, pièces contractuelles, avenant, réception des travaux, mémoire de travaux, certificats de paiement, honoraires, correspondance (1959-1963).
            École de Grésin, fourniture et installation d’une classe préfabriquée : délibérations, financement, marché de gré à gré, certificat de paiement, facture, correspondance (1962-1963).
            École de Longeray, contrôle de sécurité : rapport de constat technique de la structure et de l’état des plafonds suspendus (1969).
            École de Léaz, visite de l’inspecteur départemental des services d’incendie et de secours : compte-rendu de visite (1972).
            Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin, installation du chauffage central : projet, financement, convention conclue avec l’architecte, marchés de gré à gré, réunions de chantier, réception des travaux, contrat de fourniture, plans, honoraires, récapitulatif des dépenses, correspondance (1972-1981).
            École de Grésin, reconstruction du mur de soutènement : projet, financement, procès-verbal d’ouverture des plis, soumission, correspondance (1976-1977).
            Écoles du chef-lieu et Grésin, reconstruction de la dalle-plancher et de l’escalier à l’étage du logement de l’instituteur et installation sanitaire : projet, convention conclue avec l’architecte, marchés de gré à gré, réunions de chantier, réception des travaux, plans, récapitulatif des dépenses, correspondance (1981).

            Salle des fêtes.
            1M3 · File · 1951-1976
            Part of Fonds communal de Grièges

            Aménagement d’un local scolaire dans un local annexe : projet, financement, pièces contractuelles, plans, pièces comptables (1951-1953).
            Réfection : projet, financement, pièces contractuelles, compte-rendu de visite de la commission de sécurité, pièces comptables, correspondance (1972-1974).
            Réfection de la toiture de l’ensemble salle des fêtes-cantine : pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux (1976).

            Bâtiments scolaires.
            4M3 · File · 1903, 1971-1980
            Part of Fonds communal de Grièges

            Fourniture de mobilier pour les écoles : contrat (1903).
            Agrandissement de la cantine scolaire : délibérations, devis, correspondance (1971).
            Construction d’un bâtiment en préfabriqué de deux classes avec vestiaires et préau, installation du chauffage central : projet, autorisations de construction en limite de propriétés, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, plans, pièces comptables, correspondance (1971-1972).
            Réalisation d’une salle de jeux et sanitaires à l’école maternelle : financement, contrôle de sécurité, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, plans, pièces comptables, correspondance (1978-1980).

            1R2 · File · 1953-1976
            Part of Fonds communal de Grièges

            Loi Barangé, allocation scolaire et fonds scolaires départementaux : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1953-1957).
            Cantine scolaire, surveillance des enfants sur le temps méridien : notifications de désignation de personnes agrémentées (1972-1973, 1975) ; visite de sécurité : rapport (1976) ; installation d’un stockage de gaz combustible : demande d’autorisation (1972) ; association « Restaurant scolaire de Grièges » : statuts (1974).

            Écoles.
            4M2 · File · 1963-1980
            Part of Fonds communal de Montceaux

            Aménagements et construction d’un préau : financement, devis estimatif et bordereau des prix, cahier des charges, marché de gré à gré, plans, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, pièces comptables, délibérations, correspondance (1963-1965).
            Installation du chauffage (1973-1974). Contrôle de sécurité (1969-1976).
            Construction d’une 3e classe : avis de l’inspection des services incendie, permis de construire, devis, plans, état de frais, correspondance (1980).

            1M2 · File · 1905-1981
            Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

            Poids public, construction au hameau de Bailleboeuf : devis estimatif, délibération, marchés de gré à gré, réception des travaux, plans, décompte des ouvrages exécutés, dessins de l’appareil de pesage (1905) ; réparations : estimation financière (1912).
            Monument aux morts, construction : devis estimatif, financement, contrats avec les entrepreneurs, procès-verbal de vérification, plan, croquis sur calque pour la construction d’un mur de clôture avec grille, reçus, factures, décompte des travaux, correspondance (1920-1922).
            Salle de réunions, construction : remploi des matériaux provenant de la démolition d’une partie du château de Saint-Bénigne, rapport et devis descriptif, devis estimatif, série de prix, cahier des charges, adjudication des travaux, délibérations, marchés de gré à gré, plan, décompte général, correspondance (1923) ; rapport de visite du SDIS (1972) ; demande de travaux (1981).
            Terrain de sports, aménagement : acquisition de terrain, acte notarié, délibération, plan (1971-1974).
            Bâtiments communaux, travaux et réparations : devis, marché de gré à gré, délibérations (1925, 1955).

            Édifices communaux.
            1M4 · File · 1906-1978
            Part of Fonds communal de Lent

            Réparation du lavoir : correspondance (1906).
            Monument aux morts, pose d’une grille : réception définitive, pièces comptables, correspondance (1925).
            Construction d’un urinoir : devis, mémoires des travaux (1938).
            Horloge communale, remplacement des cadrans (1931-1932, 1970).
            Toilettes publiques, construction (1960-1965).
            Réparation des bâtiments communaux : emprunt, devis, rapports, cahier des charges, marché, réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux, affiche (1925-1931).
            Aménagement d’une cantine, de garages et d’un local pompiers dans un bâtiment communal : procès-verbaux d’adjudication, pièces du marché, plans, réception définitive, mémoires des travaux, pièces comptables (1965-1967).
            Sécurité des bâtiments : procès-verbaux de visite de sécurité (1977-1978).