Saint-Bénigne (Ain, France ; paroisse)

Elements area

Taxonomy

Places

Code

Scope note(s)

    Source note(s)

      Display note(s)

        Hierarchical terms

        Saint-Bénigne (Ain, France ; paroisse)

        Saint-Bénigne (Ain, France ; paroisse)

          Equivalent terms

          Saint-Bénigne (Ain, France ; paroisse)

            Associated terms

            Saint-Bénigne (Ain, France ; paroisse)

              2 Archival description results for Saint-Bénigne (Ain, France ; paroisse)

              2 results directly related Exclude narrower terms
              Détermination et modification du territoire.
              3D1 · File · 1791-1956
              Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

              État des limites entre les paroisses de Saint-Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze (1791).
              Limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze : procès-verbal de démarcation, plan visuel (1792) [1].
              Limites entre Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze : ordonnance, correspondance (1817).
              Fixation des limites d’agglomération : arrêté municipal (1956).

              [1] Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].