Alimentation en eau du hameau de Dalles : projet, devis estimatif, procès-verbal descriptif et estimatif de la source, acquisition d’une source appartenant aux consorts V., arrêté préfectoral, acte notarié, soumission de l’entreprise, listes nominatives des habitants s’engageant à creuser les fossés pour les canalisations et autorisant les travaux de construction et d’entretien des canalisations, plans, correspondance (1900-1901).
Alimentation en eau potable : projet, arrêtés préfectoraux, autorisation d’installation d’une canalisation d’eau dans les dépendances du domaine public du CD 42B, déclaration d’utilité publique, financement, procès-verbaux d’adjudication, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, plans, factures, décompte général et définitif, correspondance (1962-1964).
Convention conclue avec R. G. née J. relative à l'alimentation en eau potable (1964).
Zone des éléments
Référentiel
Code
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Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
Route départementale 42B (Ain, France)
Terme générique Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
Route départementale 42B (Ain, France)
Termes équivalents
Route départementale 42B (Ain, France)
Employé pour RD 42B (Ain, France)
Employé pour Chemin départemental 42B (Ain, France)
Employé pour CD 42B (Ain, France)