Route départementale 7 (Ain, France)

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        Route départementale 7 (Ain, France)

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          Route départementale 7 (Ain, France)

          • UF Route allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Mâcon (Ain/Saône-et-Loire, France)

          • UF Route départementale 7 (Ain, France) -- Saint-Trivier-de-Courtes - Mâcon

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          Route départementale 7 (Ain, France)

            3 Archival description results for Route départementale 7 (Ain, France)

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            1O6 · File · 1813-1927
            Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

            Réparation de la route allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Mâcon : circulaire préfectorale contenant les voeux des conseils municipaux locaux sur la durée de l’imposition (1813).
            Projet de classement d’un chemin de grande communication allant de Pont-de-Vaux à soit Montrevel-en-Bresse, soit au Logis Neuf : correspondance (1838)
            Construction d’un aqueduc sur le fossé de la route départementale n°7 allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Mâcon : procès-verbaux de récolement (1875, 1884).
            Construction d’un mur de clôture par le sieur Doucet sur la route départementale n°7 : procès-verbal de récolement (1882).
            Projet de classement de la chaussée latérale nord du canal de Pont-de-Vaux à Fleurville dans le réseau des chemins de grande communication : dossier technique (1927).

            1O4 · File · 1854-1956
            Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

            Empierrement du chemin de moyenne communication n°34 allant de Pont-de-Vaux à Mantenay sur la chaussée du moulin de Haute-Serve : correspondance (1854-1855) ; redressement : état estimatif des parcelles à acquérir et échanger, plan parcellaire (1875).
            Projet de rectification du chemin de petite communication n°7 allant des Guillemots à la route départementale n°7 : plan des lieux (1869).
            Anticipation commise par Nicolas Donguy sur le chemin du Tronchay : notification, arrêté préfectoral (1883-1884).
            Anticipation sur des chemins publics non classés : correspondance (1883).
            Entrepôt de bois sur l’accotement et le fossé du chemin d’intérêt commun n°8 : correspondance (1920).
            Rectification du chemin vicinal n°1 dit de la Besace : dossier technique, plan, délibération, décision de la commission départementale (1956).

            1O3 · File · 1809-1955
            Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

            Chemin de grande communication n°2 allant de Montluel à Varennes-Saint-Sauveur, abattage et vente d’arbres : arrêté du maire, rapport de l’agent voyer cantonal, cahier des charges, correspondance (1895, 1897, 190., 1917, 1938, 1955).
            Chemin de grande communication n°26, empierrement : correspondance (1892, 1896).
            Chemin de grande communication n°38 allant de Pont-de-Vaux à la Seille, élargissement : correspondance (1854-1855) ; classement en route départementale : arrêté préfectoral, correspondance (1859) ; aliénation d’excédents de largeur : arrêtés préfectoraux, acte d’aliénation (1865, 1867).
            Route départementale n°1 de Saint-Trivier-de-Courtes à Pont-de-Vaux, réparation : état des graviers à fournir (1809).
            Route départementale n°7, plantation d’arbres : correspondance (1882).