Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1809-1955 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Chemin de grande communication n°2 allant de Montluel à Varennes-Saint-Sauveur, abattage et vente d’arbres : arrêté du maire, rapport de l’agent voyer cantonal, cahier des charges, correspondance (1895, 1897, 190., 1917, 1938, 1955).
Chemin de grande communication n°26, empierrement : correspondance (1892, 1896).
Chemin de grande communication n°38 allant de Pont-de-Vaux à la Seille, élargissement : correspondance (1854-1855) ; classement en route départementale : arrêté préfectoral, correspondance (1859) ; aliénation d’excédents de largeur : arrêtés préfectoraux, acte d’aliénation (1865, 1867).
Route départementale n°1 de Saint-Trivier-de-Courtes à Pont-de-Vaux, réparation : état des graviers à fournir (1809).
Route départementale n°7, plantation d’arbres : correspondance (1882).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » voie de communication » réseau routier » route départementale
- agriculture » forêt » bois
- économie » commerce » vente aux enchères
- arrêté du maire
- rapport
- cahier des charges
- entretien
- classement
- arrêté préfectoral
- administration » finances publiques » propriété publique » aliénation domaniale
- liste
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin de grande communication 2 (Ain, France) -- Saint-Trivier-de-Courtes - Varennes-Saint-Sauveur
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin de grande communication 26 (Ain, France) -- Pont-de-Seille - Marlieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin de grande communication 38 (Ain, France) -- Pont-de-Vaux - Seille
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Route départementale 1 (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Route départementale 7 (Ain, France)