Rousset (Courtes, Ain, France ; lieudit)

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

      Note(s) d'affichage

        Termes hiérarchiques

        Rousset (Courtes, Ain, France ; lieudit)

        Terme générique Courtes (Ain, France)

        Rousset (Courtes, Ain, France ; lieudit)

          Termes équivalents

          Rousset (Courtes, Ain, France ; lieudit)

            Termes associés

            Rousset (Courtes, Ain, France ; lieudit)

              1 Descriptions archivistiques résultats pour Rousset (Courtes, Ain, France ; lieudit)

              1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              N3 · Dossier · 1820-1875
              Fait partie de Fonds communal de Courtes

              Amodiation et location de divers communaux cultivés situés aux lieudits Les Brosses, les Mollards, Rousset, La Broie et Buail : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbaux d’état de sortie des lieux, baux, délibérations, listes et plans, correspondance (1820-1945).
              Location du presbytère de Courtes-Vernoux : baux, états des lieux, délibérations (1907-1975).
              Location de la ferme communale située au lieudit Le Mollard : cahier des charges, baux (1928, 1937).