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          École.
          4M1 · File · 1956-1967
          Part of Fonds communal d'Illiat

          1ère et 2ème tranches : projet, convention conclue avec l’architecte, financement, soumissions, procès-verbaux d’adjudication, marchés de gré à gré, avenant, procès-verbaux de réception des travaux, plans, mémoires de travaux, certificats de paiement, factures, correspondance (1956-1960).
          3ème tranche et aménagement et agrandissement de la cantine scolaire : projet, conventions conclues avec l’architecte, financement, marchés de gré à gré, procès-verbaux de réception des travaux, plans, mémoires de travaux, certificats de paiement, factures, correspondance (1963-1967).

          Étangs.
          3N1 · File · an II (1794), 1967
          Part of Fonds communal d'Illiat

          Déclassement des étangs : délibération du conseil général de la commune (an II, 1794) [1] ; création de l’étang de la Grange des Bois : arrêté préfectoral, correspondance (1967).

          [1] Un des documents a également servi pour le procès-verbal du conseil général de la commune au sujet de la démission en l’an II (1794) de Jean Claude [Arnaud], curé d’Illiat.

          1O1 · File · 1824-1979
          Part of Fonds communal d'Illiat

          Tableaux généraux des chemins vicinaux et ruraux, tableaux supplémentaires, procès-verbaux de reconnaissance (1824-1826, 1838).
          Classement du chemin de grande communication de Neuville-les-Dames à Sulignat : correspondance (1838).
          Déclassement d’une portion d’un ancien chemin vicinal : arrêté préfectoral (1874).
          Classement des chemins ruraux dans les voies communales : arrêté du maire, délibération, dossier technique, tableau de classement (1962-1963).
          Aliénation de deux chemins ruraux non reconnus de desserte dits Les Cent Coupées et Les Bois Baisse : arrêté préfectoral, rapport du subdivisionnaire, actes d’aliénation, correspondance (1954-1955).
          Aliénation de chemins en lacune : arrêté du maire, délibération, registre d’enquête publique (1965).
          Aliénation du chemin en lacune au lieudit Rivériat : arrêté du maire, délibérations, registre d’enquête publique, dossier technique, frais, correspondance (1965-1966).
          Déclassement d’une section de la voie communale n°25 dite chemin de Janeins en vue de son aliénation : arrêté du maire, délibération, registre d’enquête publique (1979).

          Chemins ruraux et communaux.
          1O3 · File · 1871-1892
          Part of Fonds communal d'Illiat

          Acquisition, vente et échange de délaissés de chemins : actes d’acquisition, d’alinéation et d’échange, arrêtés préfectoraux, correspondance (1875-1892). Vente de la portion inutile à la vicinalité d’un chemin rural situé au lieudit Mognerets : acte de vente, arrêté préfectoral, correspondance (1871).

          1O6 · File · 1843-1879
          Part of Fonds communal d'Illiat

          État des mesures du chemin d’Illiat aux Croisettes à partir de l’église [XIXème siècle].
          Réclamations des habitants du hameau de Combabonet et de Brody concernant le taux de leurs journées de prestations : réclamations, plaintes individuelles, états des travaux d’entretien, états des ressources, extraits des rôles, correspondance (1843-1848).
          Ouverture et aliénation de parcelles : arrêtés préfectoraux, enquête commodo et incommodo, registre des déclarations des habitants relatives à leur opposition ou approbation des aliénations, états des parcelles à aliéner, correspondance (1848-1851).
          Augmentation du contingent des prestations : arrêté préfectoral, correspondance (1849-1851).
          Ouverture, redressement et élargissement : arrêtés préfectoraux, ouverture d’une enquête publique (1879).

          Ponts, ponceaux et aqueducs.
          1O8 · File · 1811-1884
          Part of Fonds communal d'Illiat

          Pont de Thoissey, réparations : correspondance (1811).
          Pont sur l’Avanon entre les communes d’Illiat et de Cruzilles-les-Mépillat, projet de construction : demande de participation financière, correspondance (1826-1830).
          Ponceau au lieudit Les Bioux, projet de construction : lettre du maire de Saint-André-d’Huiriat (1841).
          Aqueducs, projet de construction : correspondance (1849, 1852-1853).
          Ponceau sur le bief Brody, projet de construction : correspondance (1880).
          Pont d’Arciat, construction : correspondance (1884).

          1R1 · File · 1792, 1831-1982
          Part of Fonds communal d'Illiat

          Élèves : liste des élèves fréquentant l’école publique (s.d.).
          Ouverture d’une école provisoire par Louis Isidore Lambert ayant obtenu son brevet de capacité du 2nd degré (1831).
          Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN (1977, 1981-1982).
          Instituteurs et institutrices, honoraires du maître d’école : procès-verbal de la municipalité (1792) ; nomination et traitement : formalités pour faire agréer un instituteur, notifications de nomination, logement de fonction, procès-verbaux d’installation, certificats d’exercice, instructions, correspondance (1834-1837, 1844, 1871-1877, 1882-1883, 1890) ; distinctions honorifiques : demande de renseignements, notifications (1847).
          Fondation Lorin, ouverture d’une salle d’asile : pétition des pères de familles adressée à la municipalité, legs de la veuve Lorin, exécution du testament, correspondance (1872-1873) [1] ; caisse spéciale aux écoles de la fondation Lorin : registre de caisse (1875-1876) ; constitution d’un comité de local de patronage féminin pour les salles d’asile : arrêté préfectoral, instruction, notifications, renouvellement des membres, correspondance (1855, 1875).
          École de filles gérée par les Sœurs de l’Instruction de l’Enfant Jésus du Puy, création, fonctionnement et fermeture : extrait du testament de la veuve Lorin en date du 1er août 1853, arrêté préfectoral, inventaires du mobilier, notification, facture, correspondance (1854-1860, 1904-1905).
          Société du Sou des écoles laïques : registre des délibérations, statuts, livre comptable (1892-1906).

          [1] Par le biais de son testament, la veuve Lorin a fondé un établissement comprenant une école de filles et une salle d’asile (école maternelle).

          Maison commune.
          1M1 · File · 1859-1954
          Part of Fonds communal du Plantay

          Construction : projet, acquisition de terrains, enquête commodo et incommodo, financement, cahier des charges, adjudication, malfaçons, réception des travaux, plans, croquis, correspondance (1859-1876).
          Construction d’un garage dans la cour de la mairie : devis (1954).

          Église, presbytère.
          2M1 · File · 1820-1935
          Part of Fonds communal du Plantay

          Église et presbytère, réparations : délibérations, financement, métré, devis et mémoires des travaux, plans, correspondance (1822-1858).
          Église, réparations : réception de travaux (1820) ; construction de persiennes sur le clocher : devis, mémoire de travaux (1887-1888) ; aménagement du beffroi (1888) ; réfection des enduits extérieurs : détail estimatif des travaux (1894) ; réparations : devis (1911) ; réfection de la toiture : devis, mémoire de travaux, traité de gré à gré, correspondance (1886-1887, 1930-1931) ; restauration : devis, bordereau de prix (s.d.) ; réfection de l’église : plans (s.d.).
          Presbytère, réparation des dépendances : traité de gré à gré, devis et mémoire des travaux, factures, correspondance (1934) ; restauration du toit pavillon : devis (1935).

          Cimetière.
          2M2 · File · 1852-1934
          Part of Fonds communal du Plantay

          Translation : arrêté préfectoral, choix du terrain, extrait du plan cadastral, correspondance (1852-1854).
          Construction des murs de clôture : financement, rapport du maire sur la nécessité de créer une régie contre l’entrepreneur des travaux, métré estimatif, correspondance (1855-1859) ; vices de construction (1889).
          Travaux exécutés autour du vieux cimetière : réception des travaux (1876).
          Réfection des murs de clôture : traité de gré à gré, mémoire des travaux (1888, 1933-1934).

          4M1 · File · 1902-1933
          Part of Fonds communal du Plantay

          École de garçons, construction des murs de clôture de la cour : financement, traité de gré à gré, mémoires de travaux, croquis [1], photographie, correspondance (1902, 1928-1929).
          École de filles, construction de murs de clôture et d’un préau : devis (1902-1903) ; réfection des chéneaux : devis (1933).

          1N1 · File · 1825-1980
          Part of Fonds communal du Plantay

          Acquisition, vente et échanges de terrains : actes notariés, promesse d’achat, délibérations, correspondance (1825, 1974, 1979-1980).
          Amodiation et location de la maison commune : baux, paiement, résiliation, correspondance (1850-1865).
          Amodiation et location du presbytère : baux, avenants, délibérations, résiliation de bail, correspondance (1878-1980).
          Location du bureau de poste : baux, délibérations, résiliation de bail, état de lieux, correspondance (1924-1967).
          Location de la salle de réunion : baux, délibérations (1958).
          Terrains et logements communaux : baux (1861-1921).

          Eau et assainissement.
          1O4 · File · 1905-1959
          Part of Fonds communal du Plantay

          Route nationale n°83, construction d’un aqueduc : procès-verbal de récolement (1905).
          Amélioration du dispositif d’évacuation des eaux pluviales et ménagères vers la place de l’église : négociations avec F. R. pour la cession d’un terrain situé à proximité de l’église, devis, plan (1957-1959).

          Étangs, service des eaux.
          3O2 · File · 1877-1982
          Part of Fonds communal du Plantay

          Étangs : état signalétique (s.d.) ; création, licitation et remise en eau : dossiers de déclaration, dossiers d’enquête publique, arrêtés préfectoraux, plans, procès-verbaux de visite, extraits des minutes du greffe, règlements d’eau, demandes, correspondance (1877, 1902-1933, 1980-1982).
          Contrôle de la qualité de l’eau : analyses d’eau (1968-1973).
          Service des eaux : rôles des eaux (1964-1974) ; pose de canalisations : délibérations, correspondance (1968-1970).

          Hygiène.
          5I1 · File · 1947-1983
          Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Épizooties : registre à souche des certificats d’origine (1947) ; arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection sur l’exploitation et de mise sous surveillance vétérinaire (1971-1982).
          Rage : bulletins de mise sous surveillance vétérinaire, correspondance (1977, 1983).
          Installations classées, dépôts d’explosifs situés sur la commune et les communes voisines : déclarations d’autorisation, arrêtés, plans, correspondance (1954-1968).
          Dépôt d’ordures ménagères : délibération (1956).

          Église.
          2M1 · File · 1820-1982
          Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Reconstruction du clocher : adjudication des travaux, extrait de l’ordonnance du Roi, correspondance (1820-1821, 1825).
          Réparations : arrêté préfectoral, cahier des charges, procès-verbaux d’adjudication (1838-1839).
          Acquisition d’une cloche : arrêtés préfectoraux, imposition, délibérations, factures, relations avec la fabrique d’église, correspondance (1852-1859).
          Réparations à l’église et à la maison commune : devis, correspondance (1856).
          Restauration et agrandissement : financement, emprunt, correspondance (1861-1865).
          Reconstruction partielle du chœur et de la sacristie : décompte de travaux, correspondance (1866).
          Réparations : mémoire de travaux, correspondance (1871-1880).
          Reconstruction des voûtes de la nef, construction d’une grille d’entrée au cimetière et restauration du presbytère : devis descriptif et estimatif, rapport de l’architecte, cahier des charges, soumission, procès-verbaux d’adjudication, réception des travaux, décompte des travaux, correspondance (1892-1893).
          Réparations : devis estimatif, délibérations, décompte de travaux, correspondance (1921, 1923, 1927, 1982).
          Réfection du clocher : délibérations, factures, correspondance (1968).

          1O1 · File · 1824-1962
          Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Tableaux généraux des chemins vicinaux et ruraux, tableaux supplémentaires, procès-verbaux de reconnaissance (1824-1825, 1837, 1851, 1868, 1959).
          Révision du tableau de classement : procès-verbal de reconnaissance, enquête publique, correspondance (1892-1893).
          Classement de chemins ruraux dans les voies communales : dossier technique (1962).

          Éclairage des rues.
          2O3 · File · 1926-1937
          Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Installation et entretien des lampes : liste nominative des habitants donnant leur accord pour un emprunt à contracter, liste des nombres de lampes à installer [1926].
          Éclairage public : traités pour la fourniture d’énergie électrique pour l’éclairage public (1926, 1937).

          Salubrité des rues.
          5I8 · File · 1960-1982
          Part of Fonds communal de Lent

          Collecte des ordures ménagères et dératisation : contrat de délégation de service public, bail de location d’un terrain, contrat, rôle de taxe d’enlèvement, questionnaire d’enquête, informations, correspondance.

          Bureau de poste.
          1M3 · File · 1931-1965
          Part of Fonds communal de Lent

          Réparations : mémoires, délibérations (1931-1934).
          Construction d’un garage : devis, marché, plan, réception des travaux (1956).
          Réparations : devis, marché, mémoire des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance (1961-1962).
          Installation du chauffage central : financement, marché, plans, réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1964-1965).

          Église.
          2M1 · File · 1893-1983
          Part of Fonds communal de Lent

          Construction d’un mur de soutènement : compromis de vente de terrain, devis estimatifs, devis descriptif, soumission, plan, mémoire des travaux (1893-1895).
          Réparations : financement, adjudication, soumissions, rapport, cahier des charges, plans, réception des travaux, mémoire des travaux, correspondance (1923-1925).
          Restauration du clocher : devis, marché, mémoire des travaux, pièces comptables (1971-1972).
          Remplacement des vitraux et réfection de la toiture et des façades (1977-1983).

          Cimetière.
          4N1 · File · 1941-1982
          Part of Fonds communal de Lent

          Gestion des concessions : registre des concessions, plan du cimetière, actes de concessions, registre à souche des demandes de concessions, carnets de titres de recette.

          Électrification.
          2O2-3 · recordgrp · 1951-1982
          Part of Fonds communal de Lent

          Renforcement du réseau : projet d’exécution, demande d’autorisation, dossiers de travaux, marchés, plans, servitudes.

          Monuments historiques.
          2R2 · File · 1920-1937
          Part of Fonds communal de Lent

          Classement d’objets mobiliers et inscription à l’inventaire supplémentaire : arrêté de classement de la tour de l’horloge, arrêté de classement d’une plaque d’attribution des indulgences à l’église, arrêté d’inscription d’une maison à pans de bois, correspondance.

          2H1 · File · 1822-1871
          Part of Fonds communal du Plantay

          Soldats décédés : avis de décès, inhumations, concessions, croquis des sépultures militaires dans le cimetière communal, correspondance (1857-1871).
          Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route pour les classes 1821 et 1845 (1822, 1856).

          1939-1959
          4H4 · File · 1939-1959
          Part of Fonds communal de Vandeins

          Prisonniers de guerre, comité d’entraide aux mobilisés : statuts du comité d’entraide aux prisonniers de guerre, listes nominatives des prisonniers et de mobilisés, demandes de renseignement, envoi de colis, factures, reçus, mandats, instructions, correspondance (1939-1944).
          Réfugiés de guerre, hébergement des populations évacuées : liste du bureau de la commission communale d’accueil et de secours aux réfugiés, ordres de réquisition, fiches de recensement des locaux (1939) ; hébergement des enfants évacués de la région lyonnaise : coupons réponses, instructions (1943-1944) ; instructions (1939-1941).
          Ravitaillement et rationnement : registres d’inscription des remises de carte d’alimentation (1939-1946) ; réquisition de bétail : états de recensement du bétail, listes nominatives des producteurs, états récapitulatifs de livraison, instructions (1943-1945) ; lait : registres d’état des producteurs et de remise de cartes [1939-1945] ; vêtements et articles textiles : registre d’inscription des remises de carte, demandes, cartes, instructions, correspondance ([1939]-1946) ; réquisitions de pomme de terre : état des déclarations d’ensemencement (1942-1943) ; recensement des véhicules automobiles : déclarations individuelles, souches de déclaration de perte, recensement exceptionnel, instructions (1939-1946) ; abattage familial : registres des déclarations et de remises des cartes (1941-1945) ; coupons de contre-échange vierges (s.d.).
          Militaires allemands inhumés dans le cimetière communal, transfert des corps au cimetière militaire de Dagneux : attestation (1959).
          Propagande : revues L’espoir français et La revue des Maires (1938-1943) ; Mouvement de libération nationale, Les Huns à Oradour-sur-Glane (Haute-Vienne - France ; 1946).

          4D3 · File · 1791-1847
          Part of Fonds communal de Villebois

          Délibération du conseil pour réclamer les pièces et titres détenus par Gabriel Évrard de Courboin, héritier de Jean de Quinson et appartenant à la commune concernant le procès avec les Chartreux (1791).
          Procédure judiciaire, délimitation du territoire et des bois : autorisation à ester en justice, consultations relatives aux droits de Villebois, copies de titres, assignation, réplique, correspondance (an VI-an XI) ; copies du rapport de 1792 fixant les limites du territoire de Bénonces, copies d’actes passés entre 1316 et 1752 (1793-1806) ; contestation de la délimitation, procès-verbal de reconnaissance des limites des communes de Villebois et Bénonces, délimitation cadastrale, plan des lieux contentieux, extrait de l’état de section, oppositions aux coupes de bois, rapport, croquis, jugement, copies d’actes, notes, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1792-1837) ; notes, analyses de pièces et titres relatives aux droits d’usage, état statistique des bâtiments, bestiaux et ouvriers de vigne dans les montagnes, inventaire des pièces justifiant des droits d’usage (1833-1846) ; copie d’acte de 1657 délimitant les dîmeries des paroisses de Villebois et Bénonces, arrêtés préfectoraux, correspondance (1826-1844) ; délivrance et refus de coupes affouagères, taxe d’affouage : état nominatif, tableaux des bois, balivage et martelage, arrêtés préfectoraux, correspondance (1817-1847).

          Affiches.
          Fi16 · File · 1894-1948
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Travaux : construction d’un pont sur la Reyssouze (1894) ; construction d’un ponceau à la limite des communes d’Attignat et de Viriat (1895) ; reconstruction de trois ponceaux (1938).
          Constitution d’une association syndicale pour le curage de la Reyssouze (1947-1948).