police des eaux

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          Cours d’eau et police des eaux.
          3O1 · Dossier · 1832-1876
          Fait partie de Fonds communal d'Illiat

          Cours d’eau. – Curage du bief de l’Avanon : règlements, arrêtés préfectoraux, correspondance (1841, 1858, 1874-1876). Police des eaux. – Rouissage du chanvre dans l’eau : arrêté du maire portant interdiction, correspondance (1832).