Montfleur (Jura, France)

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              4 Descriptions archivistiques résultats pour Montfleur (Jura, France)

              4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              Biens communaux.
              1N2 · Dossier · 1827-1832
              Fait partie de Fonds communal de Pouillat

              Partage entre les communes de Pouillat et celles de Montfleur et de Danciat (Jura) : ordonnance royale, arrêtés préfectoraux, correspondance.

              École communale.
              1R1 · Dossier · 1833-1937
              Fait partie de Fonds communal de Pouillat

              Instituteurs et personnel administratif, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, autorisations d’enseigner, instructions, correspondance (1846-1882).
              Délégué cantonal à la surveillance des écoles : notification de nomination (1881).
              Comité d’instruction primaire pour l’arrondissement de Bourg : notification de nomination (1834).
              Projet de regroupement des écoles de Pouillat et de Montfleur (Jura) : refus du préfet (1833).
              Gratuité de l’école : liste nominative, correspondance (1856, 1863, 1866).
              Instruction des pauvres : correspondance (1858).
              Mobilier scolaire, acquisition : attribution de crédits, notifications (1845-1872) ; mobilier personnel de l’instituteur, acquisition : correspondance (1866) ; catalogue (1882).
              Caisse des écoles : état des dépenses, liste des documents remis au secrétariat de mairie (1932).
              Cahier d’école de C. C. (1936-1937).

              Places publiques, ponts.
              1O5 · Dossier · 1851, 1914
              Fait partie de Fonds communal de Pouillat

              Places publiques. – Création d’une place publique au bourg : arrêté préfectoral, rapport de l’agent voyer cantonal, enquête commodo et incommodo, plans (1914). Ponts. – Construction d’un pont entre Pouillat et Montfleur sur le ruisseau de Bourciat : demande de la commune de Pouillat, correspondance (1851).

              Sources.
              3N1 · Dossier · 1865-1872, 1969
              Fait partie de Fonds communal de Pouillat

              Cession d’une source à la commune de Montfleur (Jura) : acte de vente, arrêté préfectoral, correspondance (1865-1866, 1869-1870, 1872).
              Contrôle du débit de la source : rapport (1969).