Mépillat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit) -- Domaine

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        Mépillat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit) -- Domaine

        Mépillat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit) -- Domaine

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          Mépillat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit) -- Domaine

          • UF Domaine de Mépillat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France)

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          Mépillat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit) -- Domaine

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            1Q14 · File · 1838-1968
            Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

            Domaines de Montléger, Montrachy, Bonnacour et Grosse Grange, location : baux et baux à ferme, stabilisation et réduction des fermages, arrêté préfectoral, délibérations (1922-1966) ; états des revenus ([XIXème siècle], 1953-1961).
            Domaine de Montléger à Mantenay-Montlin, amodiation : arrêté préfectoral, baux, cahier des charges, délibérations, extrait de la matrice cadastrale de Mantenay-Montlin, résiliation (1886, 1919-1920, 1968).
            Domaine de Mépillat, amodiation : bail, délibérations, conversion de la rente, correspondance (1838-1896).
            Bâtiments du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, location : délibération, correspondance (1886-1887, 1895).
            Domaine de Corbeille[s] à Saint-Jean-sur-Reyssouze, amodiation : délibérations, correspondance (1887-1888).
            Domaines de Montrachy et de Bonnacour à Saint-Nizier-le-Bouchoux, amodiation : baux, avenants, arrêté préfectoral, délibérations (1889, 1898-1899, 1953-1960).
            Immeubles et terre au lieudit Carron à Saint-Nizier-le-Bouchoux, amodiation : arrêté préfectoral, location verbale, délibération, correspondance (1877, 1897, 1905, 1920).
            Domaine de la Grosse Grange à Saint-Nizier-le-Bouchoux, location : avenant au bail, délibération (1950).
            Demandes de renseignements sur les biens immobiliers du bureau de bienfaisance (1857-1858).

            1Q1 · File · 1825-1876
            Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

            Les premières pages du registre contiennent des informations sur le legs fait par J. J. M., curé de Grièges décédé en avril 1825 en faveur des pauvres de Saint-Nizier-le-Bouchoux, en particulier le domaine de Mépillat. Ce legs a été accepté par une ordonnance du Roi en mars 1826.

            1Q15 · File · 1843-1900
            Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

            Domaine de Mépillat, réparations : états des réparations nécessaires, convention, correspondance (1843-1850, 1899).
            Domaines légués par P. M., réparations : devis estimatif, convention, procès-verbaux d’adjudication, réception des travaux, correspondance (1886-1888, 1900).
            Démolition et reconstruction du bâtiment servant d’abattoir situé au bourg : convention signée avec l’entrepreneur (1899).

            Dons-et-legs.
            1Q13 · File · 1825-1917
            Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

            Legs du sieur J. J. M., curé de Grièges d’un domaine situé à Mépillat aux pauvres de Saint-Nizier-le-Bouchoux : correspondance (1825) [1].
            Legs de J. P. d’une parcelle de terrains aux pauvres de Saint-Nizier-le-Bouchoux : état des impôts payés par les héritiers, correspondance (1843-1844).
            Legs de demoiselle M., veuve R. de 540 doubles décalitres de blé de Turquie et de sarrasin en faveur des pauvres de Saint-Nizier-le-Bouchoux : arrêté préfectoral, distribution annuelle, correspondance (1845).
            Legs de P. M. de tous ses biens immeubles en échange d’une messe : réclamations des héritiers, emprunt du bureau de bienfaisance, états des dettes, extraits des matrices cadastrales, pièces justificatives, correspondance (1885-1886).
            Legs de C. D. d’un bâtiment situé au lieudit La Grosse Grange et de terrains en faveur des pauvres de Saint-Nizier-le-Bouchoux [1] : arrêté préfectoral (1901).
            Legs de M. C, veuve D de terrains et de maisons d’habitation situés aux lieudits La Grosse Grange, Basse cour et Blondel et de trois cent francs : liste des héritiers, correspondance (1917).
            Remboursement de la rente de C B : quittance et mainlevée (1908).

            [1] Une partie du legs concerne la Fabrique de l’église.