loterie

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          1R1 · File · 1855-1978
          Part of Fonds communal de Chaley

          Établissement d’une salle d’asile pour l’enfance dans la maison d’école : devis estimatif des travaux et du matériel nécessaire (1855).
          Laïcisation de l’école de filles : arrêté préfectoral, avis (1901).
          Écoles de garçons et de filles : listes des enfants (1870-1873), listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1884-1914), extraits du registre d’appel (1882-1888) ; nomination des instituteurs (1919-1928).
          Mobilier scolaire et entretien des salles de classes : devis, traité de gré à gré, rapports d’inspection médicale, convention de balayage, délibérations (1924-1947).
          Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1974).
          Sou des écoles, loterie : liste des lots, liste des dons (1968).
          Cantine scolaire : compte rendu de la commission intercommunale, correspondance (1977-1978)

          Dons et legs.
          2L2 · File · 1828-1937
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Donation de Marie de Loriol épouse d’Alexandre Marron, baron de Meillonas au profit des pauvres de Confrançon : délibération, testament (1828-1830).
          Legs de Névoret Paul : avis du préfet, testament (1934).
          Don du bénéfice de la tombola et de la fête des Ébaudes : délibération du conseil municipal, délibération du Comité de la fête des Ébaudes au profit des écoles laïques, lettre de l’instituteur s’opposant à la décision (1937).

          Administration militaire.
          2H8 · File · 1870-1963
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Ravitaillement de l’armée : tableau des denrées offertes par la commune, bulletins de chargement ou de conduite de denrées (1908).
          Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
          Soldats décédés : avis de décès, restitution de dépouille, instructions, correspondance (1870-1877) ; dossier individuel de M. T., soldat du 35ème RI (1927).
          Anciens combattants : restitution de dépouilles, instructions, photographie d’identité (1947-1951).
          Guerre d’Algérie : billet pour la tombola du soldat [1954-1962].