jeux-et-paris

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      1R1 · File · 1855-1978
      Part of Fonds communal de Chaley

      Établissement d’une salle d’asile pour l’enfance dans la maison d’école : devis estimatif des travaux et du matériel nécessaire (1855).
      Laïcisation de l’école de filles : arrêté préfectoral, avis (1901).
      Écoles de garçons et de filles : listes des enfants (1870-1873), listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1884-1914), extraits du registre d’appel (1882-1888) ; nomination des instituteurs (1919-1928).
      Mobilier scolaire et entretien des salles de classes : devis, traité de gré à gré, rapports d’inspection médicale, convention de balayage, délibérations (1924-1947).
      Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1974).
      Sou des écoles, loterie : liste des lots, liste des dons (1968).
      Cantine scolaire : compte rendu de la commission intercommunale, correspondance (1977-1978)

      Dons et legs.
      2L2 · File · 1828-1937
      Part of Fonds communal de Confrançon

      Donation de Marie de Loriol épouse d’Alexandre Marron, baron de Meillonas au profit des pauvres de Confrançon : délibération, testament (1828-1830).
      Legs de Névoret Paul : avis du préfet, testament (1934).
      Don du bénéfice de la tombola et de la fête des Ébaudes : délibération du conseil municipal, délibération du Comité de la fête des Ébaudes au profit des écoles laïques, lettre de l’instituteur s’opposant à la décision (1937).

      Administration militaire.
      2H8 · File · 1870-1963
      Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

      Ravitaillement de l’armée : tableau des denrées offertes par la commune, bulletins de chargement ou de conduite de denrées (1908).
      Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
      Soldats décédés : avis de décès, restitution de dépouille, instructions, correspondance (1870-1877) ; dossier individuel de M. T., soldat du 35ème RI (1927).
      Anciens combattants : restitution de dépouilles, instructions, photographie d’identité (1947-1951).
      Guerre d’Algérie : billet pour la tombola du soldat [1954-1962].

      1G15 · File · 1871-1980
      Part of Fonds communal de Montceaux

      Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1911-1938).
      Patente : matrices de rôle (1876-1877).
      Taxe sur les billards : registre à souche (1871).
      Dégrèvements : registre à souche des déclarations, instructions (1888-1905).
      Création d’une recette-buraliste des contributions directes à Montceaux (1905-1907).
      Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre des déclarations des éléments imposables (1941-1956).
      Taxe proportionnelle et surtaxe progressive, impôt sur les bénéfices, impôt sur le revenu : listes des contribuables, listes de classement des exploitations de polyculture (1928-1974).
      Révision des évaluations foncières : tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations (1925-1980).
      Taxe exceptionnelle de guerre : listes des personnes affranchies de la taxe (1917-1918).
      Matrice cadastrale, refonte de la table alphabétique et expédition : facture, correspondance (1886).
      Reliure et restauration de l’atlas cadastral : offres de service (1901-1907).
      Institut géographique national, opération de triangulation : arrêté préfectoral (1944) ; implantation d’une borne géodésique : servitude de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1948-1949).
      Correspondance, avertissements (1901-1949)