Les Brosses (Villebois, Ain, France ; lieudit)

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        Terme générique Villebois (Ain, France)

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              1N8 · Dossier · an II (1793)-1982
              Fait partie de Fonds communal de Villebois

              Location de la grange du prieuré : baux (an II-1816).
              Location de la cave du prieuré : baux à loyer (an II-1819).
              Location de la terre de Bolaro : baux, plan (an III-1834).
              Location de terrains au Riez : baux (an IV).
              Location d’un dessous de maison près de l’église : bail (an V).
              Location des fours communaux : procès-verbal d’adjudication (an XIV).
              Location de la boutique située devant l’église : baux (1817-1841).
              Location de la place publique Sous le Noyet de Saint-Martin : bail (1817).
              Amodiation des bois et broussailles des Brosses : cahier des charges (1823).
              Location de la cave, de l’écurie et du fenil de la maison commune : baux (1834-1843).
              Location par voie d’enchères publiques d’une écurie et d’un jardin attenants à la maison commune (ancien prieuré) : bail à loyer (1859).
              Location du corps de garde dit la chapelle du Sault : cahier des charges et procès-verbal d’adjudication (1853-1854).
              Location d’un emplacement communal dit la cabane du Cordier : cahier des charges et procès-verbal d’adjudication (1853-1854).
              Location d’un emplacement communal au Sault : cahier des charges et procès-verbal d’adjudication (1861).
              Location du bureau de poste : baux, états des lieux, correspondance (1924-1949).
              Location d’un hangar au lieudit La Gare pour l’installation d’une ferronnerie : bail, plan, délibération, correspondance (1981-1982).