Mas (Villebois, Ain, France ; lieudit)

Zone des éléments

Référentiel

Lieux

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

      Note(s) d'affichage

        Termes hiérarchiques

        Mas (Villebois, Ain, France ; lieudit)

        Terme générique Villebois (Ain, France)

        Mas (Villebois, Ain, France ; lieudit)

          Termes équivalents

          Mas (Villebois, Ain, France ; lieudit)

            Termes associés

            Mas (Villebois, Ain, France ; lieudit)

              1 Descriptions archivistiques résultats pour Mas (Villebois, Ain, France ; lieudit)

              1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
              1O4 · Dossier · 1854-1902
              Fait partie de Fonds communal de Villebois

              Chemin vicinal de moyenne communication de Souclin à Villebois, ouverture et élargissement : déclaration d’utilité publique (1854).
              Chemin vicinal d’intérêt commun n°10, redressement et élargissement au lieudit Mas : déclaration d’utilité publique, acte d’échange de terrain (1877) ; ouverture et élargissement : déclaration d’utilité publique, expropriation, correspondance (1881-1884) ; établissement de caniveaux : correspondance (1895-1896) ; modification des alignements généraux et élargissement : déclaration d’utilité publique, acte d’acquisition de terrain, correspondance (1902).
              Chemin vicinal d’intérêt commun n°50, élargissement : actes d’acquisition des terrains, déclaration d’abandon de terrain (1859, 1866) ; ouverture, redressement et élargissement : arrêté prescrivant l’enquête, déclaration d’utilité publique, correspondance (1884-1885).