élection sénatoriale

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      élection sénatoriale

      élection sénatoriale

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        élection sénatoriale

        • UF élection au Conseil de la République

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        élection sénatoriale

        21 Archival description results for élection sénatoriale

        21 results directly related Exclude narrower terms
        1K5 · File · 1876-1982
        Part of Fonds communal de Léaz

        Referendum (1945-1972).
        Européennes (1979).
        Présidentielles (1965-1981).
        Sénatoriales (1880-1980).
        Conseil de la République (1946-1955).
        Législatives (1876-1981).
        Élections générales (1945-1946).
        Cantonales (1885-1982).
        Conseil d’arrondissement (1885-1937).
        Conseil municipal, nomination des maires et adjoints, élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du Conseil municipal, feuilles de dépouillement, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux (1884-1977).

        1K4 · File · 1793-1982
        Part of Fonds communal du Plantay

        Referendum (1945-1972).
        Présidentielles (1965-1981).
        Sénatoriales (1884-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1951).
        Législatives (1881-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
        Européennes (1979).
        Cantonales (1793, 1890-1982).
        Conseil d’arrondissement (1890-1937).
        Conseil municipal, nomination des maires et adjoints, élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du Conseil municipal, feuilles de dépouillement, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux (1890-1977).

        [1] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
        [2] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.

        1851-1981
        1K4 · File · 1851-1981
        Part of Fonds communal de Sulignat

        Plébiscite (1851-1852, 1870).
        Referendum (1945-1972).
        Européennes (1979).
        Présidentielles (1965-1981).
        Sénatoriales (1876-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1955).
        Législatives (1863-1936, 1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
        Conseil général, nomination des membres (1852-1871) ; élections cantonales (1883-1979).
        Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1871) ; élections (1883-1934).

        K6 · File · 1820-1981
        Part of Fonds communal de Courtes

        Referendum (1945-1972).
        Européennes (1979).
        Présidentielles (1965-1981).
        Sénatoriales (1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1955).
        Législatives (1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
        Conseil général, nomination des membres (1864) ; élections cantonales (1925, 1945-1979).
        Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1864) ; élections (1910).
        Conseil municipal, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : arrêté préfectoral, instructions, correspondance (1820-1846) ; réclamation des sieurs Darbon, Sarron, Billioud, Dupupet et consorts pour annuler les élections municipales en raison pour parenté entre les membres (1871) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du Conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales, organisation du bureau de vote, listes municipales (1904, 1929, 1945-1977).

        1851-1981
        1K6 · File · 1851-1981
        Part of Fonds communal de Vandeins

        Plébiscite (1851-1852, 1870) [1].
        Referendum (1945-1972).
        Présidentielles (1965-1981).
        Sénatoriales (1884-1935, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [2] (1946-1948).
        Législatives (1863-1936, 1951-1981) et élections générales [3] (1945-1946).
        Européennes (1979).

        [1] Pour le plébiscite de 1852, on trouve uniquement les feuilles de dépouillement.
        [2] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
        [3] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.

        1845-1982
        1K5 · File · 1845-1982
        Part of Fonds communal de Pouillat

        Plébiscite (1871).
        Referendum (1945-1972).
        Européennes (1979).
        Présidentielles (1965-1981).
        Sénatoriales (1876-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1951) ; déféré de la Préfecture sur la validité des opérations de vote des élections de 1908 : comptes rendus de séance publique (1908).
        Législatives et partielles (1871-1936, 1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
        Conseil général, nomination des membres (1864-1874) ; élections cantonales (1886-1982).
        Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1845-1874) ; élections (1879-1937).

        1K5 · File · 1851-1981
        Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

        Plébiscite (1851-1852, 1870).
        Referendum (1945-1969).
        Présidentielles (1965-1981).
        Sénatoriales (1876-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République (1946-1955) [1].

        [1] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).

        1830-1945
        1K5 · File · 1830-1945
        Part of Fonds communal déposé de Tossiat

        Plébiscite (1851-1852, 1870).
        Présidentielles (1894-1895, 1899) [1].
        Sénatoriales (1876-1938).
        Législatives (1830-1936).
        Conseil général, nomination des membres (1848-1853) ; élections cantonales (1882-1945).
        Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1837-1864) ; élections (1883-1937).

        [1] Il s’agit uniquement de notifications.

        Élections politiques.
        1K5 · File · 1869-1981
        Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

        Plébiscite (1870).
        Referendum (1945-1972).
        Présidentielles (1965-1981).
        Sénatoriales (1876-1938, 1951-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1955) .
        Législatives (1869-1981) et élections générales [2] (1945-1946) .
        Européennes (1979).

        Opérations de vote.
        1K4 · File · an XI (1802)-1981
        Part of Fonds communal de Dommartin

        an XI (1802)-1981
        Plébiscite (1851-852, 1870).
        Referendum (1945-1972).
        Présidentielles (1965-1981).
        Sénatoriales (1884-1907, 1935-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1955).
        Législatives (1852, 1871-1936, 1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
        Européennes (1979).
        Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1877) ; élections (1883-1934).
        Conseil général, nomination des membres (1852-1887) ; élections cantonales (1883-1979).
        Conseil municipal, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, correspondance (an XI, 1816, 1826, 1831-1878) [3] ; tirage au sort des conseillers municipaux : procès-verbal (1834) ; rejet de la réclamation pour annulation des élections formulée par plusieurs électeurs : arrêté, correspondance (1831) ; rejet de demande d’annulation des élections formulée par les sieurs Dufour, Bonamour, François et Louis Pelletier, Joseph Grondier, Pierre Bonnamour et le sieurs Pelletier et Temporel : arrêtés, correspondance (1843) ; élections municipales et partielles : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales, affiches (1878, 1884-1980).

        [1] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
        [2] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
        [3] Au verso du procès-verbal de nomination des conseillers municipaux de 1878, est annotée la demande d’annulation de l’élection par Denis Pelletier, conseiller municipal, François Ecochard père et fils, Claude Berthelet et François Rappel de deux conseillers municipaux « comme entachée de corruption » et en raison de l’insuffisance des voix les désignant.

        1851-1982
        1K5 · File · 1851-1982
        Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

        Plébiscite (1851-1852).
        Présidentielles (1981).
        Sénatoriales (1980).
        Législatives (1855, 1863, 1978, 1981).
        Conseil général, nomination des membres (1851-1852, 1861-1862) ; élections cantonales (1976, 1982).
        Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852, 1858, 1864).

        1K4 · File · 1790-1981
        Part of Fonds communal d'Illiat

        Referendum (1945-1972).
        Européennes (1979).
        Présidentielles (1965-1981).
        Sénatoriales (1919-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1951).
        Législatives (1919-1936, 1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
        Conseil général, élections cantonales (1919, 1931-1979).
        Conseil d’arrondissement, élections (1928, 1936-1937).
        Conseil municipal, nomination des maires et adjoints : procès-verbaux (1790-an II [3]) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales (1919-1977).

        [1] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
        [2] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
        [3] L’an II correspond à l’année 1793 du calendrier grégorien.

        1852-1981
        1K6 · File · 1852-1981
        Part of Fonds communal de Béréziat

        Plébiscite (1852, 1870).
        Referendum (1945-1972).
        Présidentielles (1965-1981).
        Sénatoriales (1876-1935, 1951-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1955).
        Législatives (1863-1936, 1951-1981) et élections générales [2] (1946).

        [1] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution). Pour 1948, on ne trouve que les feuilles de dépouillement.
        [2] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945. Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945. Lacunes : 1945.

        1852-1982
        K6 · File · 1852-1982
        Part of Fonds communal d'Attignat

        Plébiscite (1852, 1870).
        Referendum (1945-1972).
        Présidentielles (1965-1981)
        Sénatoriales (1876-1902, 1920-1938, 1959-1980) et Conseil de la République [1] (1946-1955).
        Législatives (1855-1936, 1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
        Européennes (1979).
        Conseil général, nomination des membres (1852-1876) ; élections cantonales (1880-1982).
        Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1853-1876) ; élections (1881-1937).