élection politique

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          108 Descriptions archivistiques résultats pour élection politique

          34 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Révision des listes électorales.
          1K3 · Dossier · 1849-1982
          Fait partie de Fonds communal de Montceaux

          Tableaux des rectifications (1875, 1910-1982), délibérations portant nomination des délégués, cahiers d’enregistrement des décisions de la commission électorale, incapacités électorales, instructions, correspondance (1866-1955) ; application de la loi du 31 mai 1850 : déclarations de résidence (1850).

          1K5 · Dossier · 1851-1981
          Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Plébiscite (1851-1852, 1870).
          Referendum (1945-1969).
          Présidentielles (1965-1981).
          Sénatoriales (1876-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République (1946-1955) [1].

          [1] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).

          K6 · Dossier · 1820-1981
          Fait partie de Fonds communal de Courtes

          Referendum (1945-1972).
          Européennes (1979).
          Présidentielles (1965-1981).
          Sénatoriales (1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1955).
          Législatives (1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
          Conseil général, nomination des membres (1864) ; élections cantonales (1925, 1945-1979).
          Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1864) ; élections (1910).
          Conseil municipal, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : arrêté préfectoral, instructions, correspondance (1820-1846) ; réclamation des sieurs Darbon, Sarron, Billioud, Dupupet et consorts pour annuler les élections municipales en raison pour parenté entre les membres (1871) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du Conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales, organisation du bureau de vote, listes municipales (1904, 1929, 1945-1977).

          1K4 · Dossier · 1790-1981
          Fait partie de Fonds communal d'Illiat

          Referendum (1945-1972).
          Européennes (1979).
          Présidentielles (1965-1981).
          Sénatoriales (1919-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1951).
          Législatives (1919-1936, 1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
          Conseil général, élections cantonales (1919, 1931-1979).
          Conseil d’arrondissement, élections (1928, 1936-1937).
          Conseil municipal, nomination des maires et adjoints : procès-verbaux (1790-an II [3]) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales (1919-1977).

          [1] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
          [2] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
          [3] L’an II correspond à l’année 1793 du calendrier grégorien.

          1K4 · Dossier · 1793-1982
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Referendum (1945-1972).
          Présidentielles (1965-1981).
          Sénatoriales (1884-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1951).
          Législatives (1881-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
          Européennes (1979).
          Cantonales (1793, 1890-1982).
          Conseil d’arrondissement (1890-1937).
          Conseil municipal, nomination des maires et adjoints, élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du Conseil municipal, feuilles de dépouillement, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux (1890-1977).

          [1] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
          [2] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.

          1K7 · Dossier · 1851-1981 (lacunes : documents des élections municipales de 1971)
          Fait partie de Fonds communal de Grièges

          Plébiscite (1851-1852, 1870).
          Referendum (1969-1972).
          Européennes (1979).
          Présidentielles (1965-1981).
          Sénatoriales (1876-1911, 1971-1980).
          Législatives (1863-1936, 1967-1981).
          Conseil général, nomination des membres (1852-1877) ; élections cantonales (1883-1949, 1967-1979).
          Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1877) ; élections (1883-1934).
          Conseil municipal, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (1834-1878) ; annulation de l’élection du maire et d’un adjoint : arrêté préfectoral (1851) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales, organisation du bureau de vote (1876-1919, 1935, 1965-1977).

          Opérations de vote.
          1K4 · Dossier · an XI (1802)-1981
          Fait partie de Fonds communal de Dommartin

          an XI (1802)-1981
          Plébiscite (1851-852, 1870).
          Referendum (1945-1972).
          Présidentielles (1965-1981).
          Sénatoriales (1884-1907, 1935-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1955).
          Législatives (1852, 1871-1936, 1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
          Européennes (1979).
          Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1877) ; élections (1883-1934).
          Conseil général, nomination des membres (1852-1887) ; élections cantonales (1883-1979).
          Conseil municipal, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, correspondance (an XI, 1816, 1826, 1831-1878) [3] ; tirage au sort des conseillers municipaux : procès-verbal (1834) ; rejet de la réclamation pour annulation des élections formulée par plusieurs électeurs : arrêté, correspondance (1831) ; rejet de demande d’annulation des élections formulée par les sieurs Dufour, Bonamour, François et Louis Pelletier, Joseph Grondier, Pierre Bonnamour et le sieurs Pelletier et Temporel : arrêtés, correspondance (1843) ; élections municipales et partielles : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales, affiches (1878, 1884-1980).

          [1] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
          [2] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
          [3] Au verso du procès-verbal de nomination des conseillers municipaux de 1878, est annotée la demande d’annulation de l’élection par Denis Pelletier, conseiller municipal, François Ecochard père et fils, Claude Berthelet et François Rappel de deux conseillers municipaux « comme entachée de corruption » et en raison de l’insuffisance des voix les désignant.

          Opérations de vote.
          1K4-11 · Groupe de documents · 1816-1982
          Fait partie de Fonds communal de Montceaux

          Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, bulletins de vote.

          Opérations de vote.
          1K5-12 · Groupe de documents · 1815-1982
          Fait partie de Fonds communal de Confrançon

          Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, avis de candidature, bulletins de vote, instructions.

          Municipales.
          1K5 · Dossier · 1821-1977
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Conseil municipal, nomination des conseillers, maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, convocation des électeurs, correspondance (1821-1877) ; tirage au sort des conseillers : procès-verbal (1834) ; demande en annulation des élections municipales formulée par François Faguet, électeur : arrêté préfectoral, correspondance (1834) ; rejet de la demande en annulation des élections municipales formulée par les sieurs Faguet, Mathy et Odet : arrêté préfectoral (1837) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales, indemnités du maire et des adjoints (1878-1977).

          Listes électorales.
          1K2-3 · Groupe de documents · an VII (1799)-1945
          Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

          Procès-verbal de non comparution des citoyens pour l’élection d’un agent municipal (an VII), listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement (an IX-1945).

          [1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.

          1K6 · Dossier · 1851-1982
          Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Législatives (1855-1981) et élections générales (1945-1946) [1].
          Européennes (1979).
          Conseil général, nomination des membres (1851-1874) ; élections cantonales (1879-1982).
          Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1874) ; élections (1878-1937).
          Conseil municipal, nomination des conseillers, maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, listes des conseillers municipaux ayant prêtés serment de fidélité, correspondance (1856-1874) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales, indemnités du maire et des adjoints (1876-1977).

          [1] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.

          Groupements agricoles.
          3F6 · Dossier · 1937-1981
          Fait partie de Fonds communal de Lent

          Syndicat corporatif agricole de Lent, constitution : statuts, liste des membres (1942).
          Syndicat agricole de Lent, constitution et dépôt des statuts, fonctionnement (1972-1981).
          Cuma de Lent : liste des adhérents (vers 1955) ; dissolution et acquisition du local servant de remise agricole : promesse de vente, procès-verbal descriptif, plan, déclaration d’utilité publique, copie du titre de propriété, délibérations (1971).
          Groupement de vulgarisation agricole de Lent, constitution et dépôt des statuts : statuts, liste des membres (1962).
          Comité professionnel de la meunerie, référendum sur le contingentement de la meunerie : listes des minotiers, récépissé, instruction (1937)